Délibération 2006.07.216 : Contentieux SNPE: désistement des instances Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 13 juillet 2006 »Sélectionnez...Délibération 2006.07.236 : Acquisition de mobilier de bureau et de literie parcs pour enfants : appel d'offres ouvertDélibération 2006.07.235 : Salle de spectacles " La Nef " - délégation de service public : approbation du choix du délégataire, du contrat e...Délibération 2006.07.234 : Nautilis - Nettoyage des locaux - appel d'offres ouvert : modification délibération n°137 du 5 mai 2006Délibération 2006.07.233 : NAUTILIS : Marché d'entretien des espaces verts - Avenant n°1Délibération 2006.07.232 : Parc des Expositions et des Manifestations - Équipement d'un chariot élévateur frontal électrique - Modification d...Délibération 2006.07.231 : Parc des Expositions et des manifestations - Mezzanine : Abrogation de la délibération n° 83 du 21 mars 2006 et app...Délibération 2006.07.230 : Parc des Expositions et des Manifestations - Matériel de l'office de réchauffage et du bar - 2 lots - Modification d...Délibération 2006.07.229 : Parc des Expositions et des manifestations - Conception et réalisation - Avenant n°14Délibération 2006.07.228 : Modification de l'annexe 1 de la convention d'exploitation des transports publics urbains Comaga / STGA du 20 octobre ...Délibération 2006.07.227 : Opération Renouvellement Urbain du secteur Ouest - Basseau Grande Garenne : abrogation de la délibération n° 130 d...Délibération 2006.07.226 : Opération de Renouvellement Urbain de Ma Campagne : convention avec la Ville d'Angoulême concernant la réalisation ...Délibération 2006.07.225 : Fonds de Solidarité pour le Logement : convention avec le conseil général : avenant n°7Délibération 2006.07.224 : Convention de coopération locale ComAGA / ANPE pour le PLIE - Chargé de mission entreprises : avenant n° 1Délibération 2006.07.223 : Convention de coopération locale ComAGA / ANPE pour le PLIE - Chargée de parcours : avenant n° 2Délibération 2006.07.222 : Délégation du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le territoire de la ComAGA à l'e...Délibération 2006.07.221 : Camping communautaire - Délégation de service public : création de la commission spécifiqueDélibération 2006.07.220 : Camping communautaire : adoption du principe de délégation de service publicDélibération 2006.07.219 : Camping communautaire : choix du maitre d¿¿uvreDélibération 2006.07.218 : Aéroport : adhésion de principe au syndicat mixte de gestion des aéroports charentaisDélibération 2006.07.217 : Site du Grand Girac - animation de la pépinière d'entreprises : avenant n° 1 au contrat de géranceDélibération 2006.07.216 : Contentieux SNPE: désistement des instancesDélibération 2006.07.215 : Définition de l'intérêt communautaire des compétences développement économique, aménagement de l'espace communa...
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