Délibération 2007.06.224 : Contrat régional de transmission d’entreprise (CRTE) : approbation de la convention de mise en oeuvre expérimentale Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 28 juin 2007 »Sélectionnez...Délibération 2007.06.265 : Cession à l'ADAPEI de l'immeuble situé lieu-dit les Rochers sur la commune de SOYAUXDélibération 2007.06.264 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°16 "Electricité" : avenant n°3Délibération 2007.06.263 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°14 "revêtement sols souples" : aven...Délibération 2007.06.262 : Travaux d'aménagement et d'extension des bureaux du site de Frégeneuil - Lot n°9 "Menuiseries bois" : avenant n°2Délibération 2007.06.261 : Convention de refacturation des consommations en GPL des véhicules de la ville d'Angoulême sur la station privative ...Délibération 2007.06.260 : RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR Contrat d'apprentissage : création de posteDélibération 2007.06.259 : Création de poste : assistant de gestion locativeDélibération 2007.06.258 : Création de poste : assistant réseau de lecture publiqueDélibération 2007.06.257 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2007.06.256 : Autorisation de recrutement d'un agent non-titulaireDélibération 2007.06.255 : Espace Carat - 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