Délibération 2008.05.092 : Station d’épuration de FLEAC : approbation du dossier Loi sur l’Eau – Etude d’impact : lancement de la procédure administrative Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 29 mai 2008 »Sélectionnez...Délibération 2008.05.119 : Motion pour la défense des services publicsDélibération 2008.05.118 : Convention de coopération locale entre l'ANPE et le PLIE relative au chargé de parcours : avenant n° 1Délibération 2008.05.117 : Conventions de coopération locale entre l'ANPE et le PLIE relatives à la mise en oeuvre du revenu de solidarité act...Délibération 2008.05.116 : Politiques solidaires : désignation des délégués à diverses structures internes et externesDélibération 2008.05.115 : Opérations de Renouvellement urbain : constitution du comité de pilotageDélibération 2008.05.114 : Convention relative à la participation de la ComAGA au fonctionnement de l'ADIL (Association Départementale d'inform...Délibération 2008.05.113 : Aménagement du secteur de la gare urbaine : composition du comité de pilotageDélibération 2008.05.112 : Transports urbains : Tarifs 2008/2009Délibération 2008.05.111 : Direction de l'Aménagement du Territoire : désignation des délégués à diverses structures internes et externesDélibération 2008.05.110 : Formation des élus communautairesDélibération 2008.05.109 : Modalités dÂ’attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires aux agents de catégorie BDélibération 2008.05.108 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFSDélibération 2008.05.107 : Direction des ressources : désignation dÂ’un représentant de la ComAGA à lÂ’ADULLACTDélibération 2008.05.106 : Direction des ressources : désignation des représentants de la ComAGA au comité d'action socialeDélibération 2008.05.105 : Direction des politiques communautaires : désignation des délégués à diverses structures internes et externesDélibération 2008.05.104 : Dispositif d'accompagnement des très petites entreprises CORDEE TPE : approbation de la convention cadre et du règle...Délibération 2008.05.103 : Convention avec OSEO (anciennement ANVAR) : demande de remboursement du solde du compte de la ComAGADélibération 2008.05.102 : Zone industrielle de NERSAC : cession de terrain à la société Maintenance Electronique Industrielle (M.E.I.)Délibération 2008.05.101 : Aide à l'immobilier : dossier de l'entreprise EurilogicDélibération 2008.05.100 : Désignation des délégués communautaires au syndicat mixte du pôle image : modification de la délibération n°78...Délibération 2008.05.099 : Direction développement économique : désignation des délégués à diverses structures internes et externesDélibération 2008.05.098 : Prise de participation de la SAEML Territoires Charente dans la société civile immobilière "Ruffec Euro 1"Délibération 2008.05.097 : Prise de participation de la SAEML Territoires Charente dans la société civile immobilière "Brie Les Loges 1"Délibération 2008.05.096 : Pépinière d'entreprises - Site du Grand Girac : Modification du tarif des prestations et de location pour l'année 2008Délibération 2008.05.095 : Zone industrielle - Commune de NERSAC : modification de la délibération n°286 du 27 septembre 2007 - Cession de par...Délibération 2008.05.094 : Site îlot GARNAUD : annulation de la délibération n°346 du 30 octobre 2003 portant sur l'acquisition d'un bien imm...Délibération 2008.05.093 : Zone industrielle de NERSAC : annulation de la délibération n°8 du 4 février 2005 - Echange de terrains appartenan...Délibération 2008.05.092 : Station d'épuration de FLEAC : approbation du dossier Loi sur l'Eau - Etude d'impact : lancement de la procédure adm...Délibération 2008.05.091 : Direction environnement - cadre de vie - construction : désignation des délégues à diverses structures internes et...Délibération 2008.05.090 : Compte administratif 2007 - Budget annexe transports en commun : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2008.05.089 : Compte administratif 2007 - Budget eau potable : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2008.05.088 : Compte administratif 2007 - Budget assainissement : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2008.05.087 : Compte administratif 2007 - Budget principal : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2008.05.086 : Ligne de trésorerie 2008 - ConsultationDélibération 2008.05.085 : Compte de gestion 2007 - budget principal et budgets annexesDélibération 2008.05.084 : Compte administratif 2007Délibération 2008.05.083 : Constitution de la commission consultative des services publics locaux
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