Délibération 2008.07.46.B : Admissions en non-valeur : budget principal – budget déchets végétaux – budget développement économique – budget assainissement – budget eau potable Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau Communautaire du 3 juillet 2008 »Sélectionnez...Délibération 2008.07.46.B : Admissions en non-valeur : budget principal - budget déchets végétaux - budget développement économique - budget...Délibération 2008.07.45.B : ZI n° 3 à GOND-PONTOUVRE - bail commercial avec l'entreprise First Labo Médical Group (FLMGroup) : avenant n° 2Délibération 2008.07.44.B : Studios d'Aredi à SAINT-YRIEIX - conventions d'occupation précaire des 25 janvier et 12 avril 2007 avec la sociétÃ...Délibération 2008.07.43.B : Village d'entreprises Les Molines à ANGOULEME - Bâtiment n° 9 : Résiliation du bail commercial avec la Société ...Délibération 2008.07.42.B : ZE Ma Campagne à ANGOULEME : Renouvellement du bail commercial avec la société SPIE OUEST CENTRE -Délibération 2008.07.41.B : ZI n° 3 à GOND-PONTOUVRE- bail commercial avec la société Pages Jaunes Marketing Services : avenant n° 3Délibération 2008.07.40.B : ZI n° 3 à L'ISLE D'ESPAGNAC : Avenant n° 1 à la convention d'occupation précaire avec la société NEOSDélibération 2008.07.39.B : Requalification des zones d'activités et des zones industrielles - lot n°2 "éclairage public" : avenant n°1Délibération 2008.07.38.B : Site du Grand Girac - animation de la pépinière d'entreprises : avenant n° 2 au contrat de géranceDélibération 2008.07.37.B : Réservoir d'eau potable de Ma Campagne (Puymoyen) - Travaux de réfection : avenant n°1Délibération 2008.07.36.B : Analyses d'eaux résiduaires, d'eaux naturelles, de boues et sous-produits d'épuration : appel d'offres ouvertDélibération 2008.07.35.B : Station d'épuration de FLEAC - Fouilles archéologiques : appel d'offres ouvertDélibération 2008.07.34.B : Tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective : appel d'offres ouvertDélibération 2008.07.33.B : Travaux à bons de commande - Bâtiments - Voirie réseaux divers - 2 lots - appel d'offres ouvertDélibération 2008.07.32.B : Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations pour des véhicules légers et utilitai...Délibération 2008.07.31.B : Acquisition d'une benne à ordures ménagères - 2 lots : appel d'offres ouvertDélibération 2008.07.30.B : Organisation des manifestations - installation et location de structures et aménagements divers : appel d'offres ouvertDélibération 2008.07.29.B : Maintenance, dépannage et réparation des équipements d'éclairage extérieur du parc de la COMAGA : appel d'offres...
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