Délibération 2008.07.48.B : Convention spécifique portant occupation du domaine public – Télédiffusion de France (TDF) – Commune de SOYAUX Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau Communautaire du 18 juillet 2008 »Sélectionnez...Délibération 2008.07.52.B : Parc tertiaire du grand Girac - Rue Jean Doucet à SAINT-MICHEL : convention d'occupation précaire avec la société...Délibération 2008.07.51.B : Gare LGV : étude sur le site propre menée par la ComAGA et étude sur le pôle intermodal menée par la SNCF : dema...Délibération 2008.07.50.B : Hôtel d'entreprises du Grand Girac : contrat de location avec Solstice Grand AngoulêmeDélibération 2008.07.49.B : Mise en oeuvre de la métrologie sur les réseaux de collecte des eaux usées - Travaux complèmentaires : avenant n°2Délibération 2008.07.48.B : Convention spécifique portant occupation du domaine public - Télédiffusion de France (TDF) - Commune de SOYAUXDélibération 2008.07.47.B : Sentier d'interprétation des " Sources de la Touvre " : demande de subventions
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