Délibération 2008.11.205 : REDEVANCE ASSAINISSEMENT : REGULARISATION SUR EXERCICES ANTERIEURS Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 6 novembre 2008 »Sélectionnez...Délibération 2008.11.252 : Motion Ligne à Grande Vitesse (LGV)Délibération 2008.11.251 : Convention particulière avec la région Poitou Charentes pour la mise en oeuvre d'une délégation de crédits "bours...Délibération 2008.11.250 : Généralisation des clauses d'insertion dans la commande publiqueDélibération 2008.11.249 : Fonds Social Européen : attribution de subventions dans le cadre du PLIEDélibération 2008.11.248 : Mission Locale : attribution d'une subvention pour l'étude sur l'extension du périmètre d'interventionDélibération 2008.11.247 : Direction des politiques solidaires : complément d'attribution de subvention et de participation aux associations 2008Délibération 2008.11.246 : Bourse Régionale Tremplin pour l'Emploi : modification du règlementDélibération 2008.11.245 : Plan de lutte contre la discrimination : restitution de la subvention 2007Délibération 2008.11.244 : PLIE : protocole d'accord : avenant n° 1Délibération 2008.11.243 : Plan de Cohésion Sociale : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation de 12 logements en vente en état de ...Délibération 2008.11.242 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à l'OPAC de l'Angoumois pour la réalisation de 17 logements locatifs ...Délibération 2008.11.241 : Reconstitution de l'offre ORU : convention relative à la réalisation de logements locatifs publics - 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