Délibération 2009.02.013 : Conventions d’organisation pour le transport scolaire sur le territoire de la ComAGA et les communes de Fléac, La Couronne, Magnac sur Touvre et Nersac Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 5 février 2009 »Sélectionnez...Délibération 2009.02.022 : Crèche "les Poussins" : modification du réglement financierDélibération 2009.02.021 : FSE : Modification du plan de financement de la subvention globale 2008-2010Délibération 2009.02.020 : Direction des politiques solidaires - PLIE : annulation de subventions et de participations aux associations 2008Délibération 2009.02.019 : Désignation des délégués à diverses structures internes et externes : modification de la délibération n° 116 d...Délibération 2009.02.018 : Production plan de cohésion sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d'un logement locatif p...Délibération 2009.02.017 : Production plan de cohésion sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d'un logement locatif p...Délibération 2009.02.016 : Reconstitution de l'offre ORU : participation au Foyer SA pour la réalisation de 24 logements locatifs publics PLUS -...Délibération 2009.02.015 : Lutte contre l'habitat indigne : réglement de participation financière aux conventions relatives à l'opération pro...Délibération 2009.02.014 : Schéma directeur d'accessibilité des transports publics du Grand Angoulême aux personnes handicapéesDélibération 2009.02.013 : Conventions d'organisation pour le transport scolaire sur le territoire de la ComAGA et les communes de Fléac, La Cou...Délibération 2009.02.012 : ORU Ma Campagne, Basseau Grande Garenne et Champ de Manoeuvre - convention pluriannuelle relative à l'opération de r...Délibération 2009.02.011 : ORU Champ de Manoeuvre - participation à la réalisation d'un relevé de géomètre sous maîtrise d'ouvrage Ville de...Délibération 2009.02.010 : Mise à disposition partielle du service communication communautaire auprès de la ville d'Angoulême : approbation de...Délibération 2009.02.009 : Délégation de service public pour la gestion de la salle de spectacles "LA NEF ": avenant n°1 à la conventionDélibération 2009.02.008 : Orientations budgétaires 2009Délibération 2009.02.007 : Participations et subventions 2009 : versement avant le vote du budget primitifDélibération 2009.02.006 : Adhésion au conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement de la CharenteDélibération 2009.02.005 : Autorisation de programme et crédits de paiement : réseau des eaux pluvialesDélibération 2009.02.004 : Plate forme de compostage : règlement d'accès et d'utilisationDélibération 2009.02.003 : Représentation des communes au sein du conseil communautaireDélibération 2009.02.002 : Gestion de la ComAGA : rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes
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