Télécharger le document

Actes de « Conseil communautaire du 15 octobre 2009 »
Sélectionnez...Délibération 2009.10.225 : Motion de soutien à l'appel lancé en faveur de " l'Ultimatum climatique "Délibération 2009.10.224 : Mise à disposition partielle des directions des ressources humaines entre la ComAGA et la ville d'Angoulême : approb...Délibération 2009.10.223 : Mise à disposition de services entre la ville d'Angoulême et la ComAGA : avenant n°1 à la conventionDélibération 2009.10.222 : Mise à disposition des services communication : avenant n°1 à la conventionDélibération 2009.10.221 : Accueil de stagiaires de l'enseignement supérieur au sein des services communautairesDélibération 2009.10.220 : Création de contrats d'accompagnement dans l'emploi (CAE) au sein des services communautairesDélibération 2009.10.219 : Modification du règlement intérieur des astreintes et permanencesDélibération 2009.10.218 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2009.10.217 : Espace Carat : Rapport annuel des mandataires de la ComAGA Administrateurs de la Sémapex - Année 2008Délibération 2009.10.216 : Espace Carat : tarifs 2010Délibération 2009.10.215 : Médiathèque d'agglomération : Permis de démolir - Permis de construireDélibération 2009.10.214 : Direction des politiques communautaires : attribution de subvention à la MJC Louis AragonDélibération 2009.10.213 : Aide à l'immobilier - Entreprise MIROITERIES DE L'OUEST : annulation des crédits restant à verserDélibération 2009.10.212 : Prise de participation de la SAEML Territoires Charente au capital d'une SAS immobilièreDélibération 2009.10.211 : Parc d'activités de Bel Air : acquisition de parcelles au département de la CharenteDélibération 2009.10.210 : Ilot Charité : acquisition de terrains à l'Office Public de l'AngoumoisDélibération 2009.10.209 : Direction du developpement économique : attribution de subvention à l'Institut national du Design Packaging (INDP)Délibération 2009.10.208 : Contrat de reprise garantie des matières plastiques (polyéthylène térephtalate et polyéthylène haute densité) a...Délibération 2009.10.207 : TARIFS 2010 - Prix de l'eau industrielle - ZI de NersacDélibération 2009.10.206 : TARIFS 2010 - Prix de l'eau potableDélibération 2009.10.205 : Contrat du service public de l'eau potable de Saint-Yrieix sur charente : convention de résiliationDélibération 2009.10.204 : Délégation de service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la ComAGA - Fusion ...Délibération 2009.10.203 : Rapport annuel des administrateurs de la SEMEA - Année 2008 : délégation du service public de distribution d'eau po...Délibération 2009.10.202 : Convention facturation : optimisation de la facturation assainissement - Mise à disposition d'une base de données in...Délibération 2009.10.201 : Convention européenne des Maires pour la lutte contre le changement climatiqueDélibération 2009.10.200 : Redevance Assainissement - Factures impayées présentées par la SEMEADélibération 2009.10.199 : Contribution et pénalité assainissement - Factures impayées présentées par la SEMEADélibération 2009.10.198 : Tarifs 2010 : exonération de l'obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordablesDélibération 2009.10.197 : TARIFS 2010 - Travaux en régie - Prestations diversesDélibération 2009.10.196 : TARIFS 2010 - Participation pour raccordement à l'égout (PRE) - Mesures particulièresDélibération 2009.10.195 : TARIFS 2010 - PARTICIPATION AUX TRAVAUX DE RACCORDEMENT - IMMEUBLES EXISTANTS - MESURES PARTICULIERESDélibération 2009.10.194 : TARIFS 2010 - REDEVANCE ASSAINISSEMENTDélibération 2009.10.193 : Direction des politiques solidaires - PLIE : attribution de subvention à la Mission Locale dans le cadre Fonds social...Délibération 2009.10.192 : Direction des politiques solidaires - PLIE : attribution de subvention à la Mission LocaleDélibération 2009.10.191 : ORU Basseau Grande Garenne - Convention avec Logélia Charente pour la réalisation de l'opération de réhabilitation...Délibération 2009.10.190 : ORU Basseau Grande Garenne : convention de participation financière avec la commune d'Angoulême pour la résidential...Délibération 2009.10.189 : ORU Basseau Grande Garenne : convention de participation financière avec Logélia Charente pour la réhabilitation de...Délibération 2009.10.188 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière avec La SA le Foyer pour la réhabilitation de 78 log...Délibération 2009.10.187 : ORU Ma Campagne : convention de participation financière avec la commune d'Angoulême pour la résidentialisation des...Délibération 2009.10.186 : Production Plan de Cohésion Sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d'un logement locatif p...Délibération 2009.10.185 : Production Plan de Cohésion Sociale : participation à Logélia Charente pour la réalisation d'un logement locatif p...Délibération 2009.10.184 : Production Plan de Cohésion Sociale : participation à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation d'un logement locati...Délibération 2009.10.183 : Production Plan de Cohésion Sociale : participation à La SA Le Foyer pour la réalisation de 28 logements locatifs p...Délibération 2009.10.182 : Production Plan de Cohésion Sociale : participation à la SA Erilia pour la réalisation de 22 logements locatifs pub...Délibération 2009.10.181 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à Logélia Charente et à l'OPH de l'Angoumois pour la réalisation de ...Délibération 2009.10.180 : Reconstitution de l'offre ORU : participation à La SA Le Foyer pour la réalisation de 10 logements locatifs publics ...Délibération 2009.10.179 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes - approbation des conventions cadresDélibération 2009.10.178 : 279 rue de Périgueux à Angoulême : cession de terrain à la SAEML Territoires CharenteDélibération 2009.10.177 : Réforme et vente d'autobusDélibération 2009.10.176 : Travaux d'installation d'une station de récupération et recyclage de l'eau pour le nettoyage des busDélibération 2009.10.175 : Avis de la ComAGA sur le projet de révision du plan local d'urbanisme de la commune de Gond-PontouvreDélibération 2009.10.174 : Avis de la ComAGA sur le projet de révisions simplifiées n°1 et n°2 du plan local d'urbanisme de la commune de NersacDélibération 2009.10.173 : Avis de la ComAGA sur le projet de révision simplifiée n° 1 et projet de modification n° 4 du plan d'occupation de...Délibération 2009.10.172 : Avis de la ComAGA sur le projet de mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune d'Angoulême à l'op...Délibération 2009.10.171 : Avis de la ComAGA sur le projet de modification n°1 et n°2 du plan local d'urbanisme de la commune de La CouronneDélibération 2009.10.170 : Débat d'orientations budgétaires 2010Délibération 2009.10.169 : Exercice 2009 : décision modificative n°3Délibération 2009.10.168 : Participation à la " Fondation Poitiers Université "