Délibération 2010.09. 95.B : Acquisition de bacs – 2 lots : modification de la délibération n°49 B du 20 mai 2010 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 23 septembre 2010 »Sélectionnez...Délibération 2010.09. 97.B : Studio d'aredi : prolongation de la convention d'occupation précaire avec la société AUBES PRODUCTIONSDélibération 2010.09. 96.B : Site des "anciens abattoirs" - commune d'Angoulême : signature de la convention d'occupation précaire avec la so...Délibération 2010.09. 95.B : Acquisition de bacs - 2 lots : modification de la délibération n°49 B du 20 mai 2010
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