Délibération 2011.02.013 : Nautilis – Lot 31 : relèvement d’une créance de la prescription quadriennale de la société GRAMMATICO Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 3 février 2011 »Sélectionnez...Délibération 2011.02.023 : Crèche "les Poussins" : convention de Prestation de Service Unique avec la Mutualité Sociale Agricole de la CharenteDélibération 2011.02.022 : Crèche les Poussins : règlement de fonctionnementDélibération 2011.02.021 : Politiques solidaires : désignation des délégués à diverses structures internes et externesDélibération 2011.02.020 : Transports urbains : vente d'un autobus standard au titre de l'année 2011Délibération 2011.02.019 : Reconstitution de l'offre ORU - Convention relative à la réalisation de logements locatifs publics - Opération "les...Délibération 2011.02.018 : Avis du GrandAngoulême sur la modification n°3 et la révision simplifiée n°3 du plan local d'urbanisme de la comm...Délibération 2011.02.017 : Création d'un poste de conseiller en mobilitéDélibération 2011.02.016 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2011.02.015 : Ecole d'arts plastiques du GrandAngoulême : réglement intérieur et procédures d'inscriptionDélibération 2011.02.014 : Adhésion au pôle régional des musiques actuellesDélibération 2011.02.013 : Nautilis - Lot 31 : relèvement d'une créance de la prescription quadriennale de la société GRAMMATICODélibération 2011.02.012 : Dispositif Cordée TPE : Avenant n° 1 à la convention cadreDélibération 2011.02.011 : Village d'entreprises de l'ilôt Charité : constitution du comité de pilotageDélibération 2011.02.010 : Zone Industrielle n° 3 à L'ISLE D'ESPAGNAC - Pôle Mécanique : cession du bâtiment 8A à la société IRIS SYSTEMESDélibération 2011.02.009 : Extension ZI n° 3 à L'ISLE D'ESPAGNAC : cession de parcelle à la Société ALPES CONTROLEDélibération 2011.02.008 : Studios d'Aredi : vente au Syndicat Mixte du Pôle ImageDélibération 2011.02.007 : Délégation de service public pour le Camping Communautaire : avenant n° 2Délibération 2011.02.006 : Participation au programme d'accompagnement FTTH SA LE FOYER en partenariat avec le GIP Charente SolidaritésDélibération 2011.02.005 : Gestion des flux collectés en déchèteries : reprise des ferrailles collectées dans les déchèteries de l'agglomé...Délibération 2011.02.004 : Règlement de collecte : modification de l'article 7 relatif à la dotation de sacs à ordures ménagères et triDélibération 2011.02.003 : Education à l'environnement - Convention de partenariat portant sur la sensibilisation à l'environnement sur le Gran...Délibération 2011.02.002 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007/2013 : programmation partielle 2011Délibération 2011.02.001 : LGV SEA : convention de desserte et convention de financement
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