Délibération 2011.09.105.B : Usine d’incinération des ordures ménagères de La Couronne – Transport et traitement des résidus d’épuration des fumées (REFIOM) : annulation de la délibération n°44 B du 21 avril 2011 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 8 septembre 2011 »Sélectionnez...Délibération 2011.09.111.B : Zone industrielle n°3 à L'Isle d'Espagnac - Pôle mécanique : convention d'occupation précaire avec la société...Délibération 2011.09.110.B : Fourniture, pose, nivellement de dispositifs de mesure et suivi des données dans les résurgences de la Touvre : de...Délibération 2011.09.109.B : Zone d'activité de la Croix Blanche à Soyaux : location d'un entrepôt pour le service déchets ménagersDélibération 2011.09.108.B : Restructuration de l'école Jean Mermoz dans le quartier Basseau/Grande Garenne à Angoulême - Maîtrise d'oeuvre :...Délibération 2011.09.107.B : Traitement des déchets - Constitution d'un groupement de commandes entre la ville d'Angoulême et le GrandAngoulêm...Délibération 2011.09.106.B : Usine d'incinération des ordures ménagères de La Couronne - Transport et traitement des ordures ménagères non i...Délibération 2011.09.105.B : Usine d'incinération des ordures ménagères de La Couronne - Transport et traitement des résidus d'épuration des...
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