Délibération 2012.02.027 : Attribution de compensation provisoire pour la commune de Mornac Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 2 février 2012 »Sélectionnez...Délibération 2012.02.028 : Voeu demandant au gouvernement de rétablir le taux de 1% de la cotisation pour la formation des agents territoriauxDélibération 2012.02.027 : Attribution de compensation provisoire pour la commune de MornacDélibération 2012.02.026 : Schéma de gouvernance pour la mise en oeuvre des politiques de mobilité sur l'agglomération : création d'un groupe...Délibération 2012.02.025 : Projet de transport en commun en site propre et de restructuration du réseau : modalités de concertationDélibération 2012.02.024 : Transports en commun : convention entre le GrandAngoulême et le Département de la Charente pour l'organisation des t...Délibération 2012.02.023 : Aménagement de la liaison cyclable communautaire n°1 - Convention avec la commune de L'Isle d'Espagnac pour la parti...Délibération 2012.02.022 : Transports urbains : vente de deux autobus standard au titre de l'année 2012Délibération 2012.02.021 : ORU Ma Campagne : convention portant subventionnement par l'ANRU d'une opération de location accession à la propriétéDélibération 2012.02.020 : ORU Champ de Manoeuvre : convention entre le GrandAngoulême et la Ville de Soyaux pour la participation à la constru...Délibération 2012.02.019 : Production nouvelle - Participation à ERILIA SA pour la réalisation de 20 logements locatifs publics - Opération "V...Délibération 2012.02.018 : Production nouvelle : participation à Logélia Charente pour la réalisation d'un logement PLUS en vente en l'état f...Délibération 2012.02.017 : Accession sociale à la propriété : dispositif d'aide à l'accession sociale à la propriété en quartier ORUDélibération 2012.02.016 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2012.02.015 : Nautilis : Remboursement exceptionnel de droits d'entréeDélibération 2012.02.014 : Nautilis : Distributeurs automatiques d'accessoires pour la piscine et la patinoire : avenant n°1 à la convention d'...Délibération 2012.02.013 : ZE de Recoux à SOYAUX : vente d'un bâtiment à la société Inter'dépannageDélibération 2012.02.012 : Parc d'activités Les Molines Sud : cession de terrain à M. et Mme MAAZOUZDélibération 2012.02.011 : Espaces Publics Numériques : subventions d'aide à l'investissementDélibération 2012.02.010 : Extension ZI n°3 à L'Isle d'Espagnac : cession de parcelle à la société ALPES CONTROLE - Modification de la déli...Délibération 2012.02.009 : Dispositif d'Accompagnement des Très Petites Entreprises (Cordée TPE) : Avenant n° 1 à la convention pour le Fonds...Délibération 2012.02.008 : LES MOLINES - ORU Basseau - Grande Garenne, commune d'Angoulême : dénomination des voiesDélibération 2012.02.007 : Education à l'environnement: conventions de partenariat portant sur la sensibilisation à l'environnement sur le Gra...Délibération 2012.02.006 : Consultation commune avec CALITOM pour la vente de matériaux issus de la collecte sélective : contrat de reprise des...Délibération 2012.02.005 : Comité de réflexion sur le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMr) mixte GrandAngoulême/Calitom : int...Délibération 2012.02.004 : Ouvrages publics d'eau potable - avenant n°1 à la convention ERDFDélibération 2012.02.003 : Approbation du procès-verbal de transfert de la voie d'accès de la station d'épuration "Les Murailles" à Fléac - ...Délibération 2012.02.002 : Modification de la composition des commissions thématiques : désignation des déléguésDélibération 2012.02.001 : Modification du règlement intérieur suite à l'intégration de la commune de Mornac
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