Délibération 2012.03. 40.B : Parc tertiaire du Grand Girac – rue Jean Doucet à Saint-Michel : avenant n°1 au bail commercial avec la société SECBA Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 29 mars 2012 »Sélectionnez...Délibération 2012.03. 43.B : Produit touristique Imagina Atlantica : demandes de subventionsDélibération 2012.03. 42.B : Camping du Plan d'Eau : location du restaurant à l'entreprise individuelle Camille TroyDélibération 2012.03. 41.B : Parc tertiaire du GrandAngoulême - rue jean Doucet à Saint-Michel : convention d'occupation précaire avec la soci...Délibération 2012.03. 40.B : Parc tertiaire du Grand Girac - rue Jean Doucet à Saint-Michel : avenant n°1 au bail commercial avec la société ...Délibération 2012.03. 39.B : Commune de L'ISLE D'ESPAGNAC : Convention d'Occupation Précaire avec la Société SOLSTICE pour l'implantation d'un...Délibération 2012.03. 38.B : Association Cuisines du Monde : Exonération des loyers 2012 pour l'occupation du bâtiment "Corsaire" à Angoulême...Délibération 2012.03. 37.B : Transports urbains - Renouvellement du système de vidéo-protection dans les bus : appel d'offres restreintDélibération 2012.03. 36.B : ORU Ma Campagne, Basseau Grande Garenne et Champ de Manoeuvre : mission OPC urbain (OPCU) dans le cadre de la mise e...Délibération 2012.03. 35.B : Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour l'amélioration de la connaissance de l'état de l'eau...
Télécharger le document
