Délibération 2012.11.131.B : Salle de spectacles « La Nef » : règlement intérieur Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 22 novembre 2012 »Sélectionnez...Délibération 2012.11.151.B : Fourniture et maintenance des applications système d'informations géographiques (SIG) - modification de la délibÃ...Délibération 2012.11.150.B : Navette électrique : appel d'offres pour l'acquisition de minibusDélibération 2012.11.149.B : Autopartage et acquisition de véhicules électriques : avenants aux lots 1 et 2Délibération 2012.11.148.B : Travaux de voirie et aménagement d'arrêts de bus - attribution du marchéDélibération 2012.11.147.B : Travaux pour la réalisation d'un bâtiment d'activités sur l'Ilot Charité à Angoulême - Lot n° 4 "menuiseries ...Délibération 2012.11.146.B : Travaux pour la réalisation d'un bâtiment d'activités sur l'Ilot Charité à Angoulême - Lot n° 1 "gros oeuvre"...Délibération 2012.11.145.B : Parc d'activités de Bel Air à L'Isle d'Espagnac : lancement de la consultation pour la réalisation de travauxDélibération 2012.11.144.B : Parc d'activités de Bel Air à L'Isle d'Espagnac : validation du projet (PRO)Délibération 2012.11.143.B : Nautilis - Nettoyage des locaux : avenant n° 4Délibération 2012.11.142.B : Médiathèque d'agglomération - marché de contrôle technique : avenant n° 1Délibération 2012.11.141.B : Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations pour des véhicules légers et utilita...Délibération 2012.11.140.B : Fourniture de pièces détachées et prestations de réparations pour les véhicules légers et utilitaires des marq...Délibération 2012.11.139.B : Coulée verte - Travaux de sécurisation des passerelles : avenant n°1Délibération 2012.11.138.B : Travaux de réfection du réservoir d'eau potable de "Bois Blanc" à Touvre : marché à procédure adaptée restreinteDélibération 2012.11.137.B : Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines - Lot nÂ...Délibération 2012.11.136.B : Entretien et réparations du patrimoine réseaux et ouvrages d'assainissement : appel d'offres ouvertDélibération 2012.11.135.B : Usine d'incinération : mise aux normes concernant les analyses de Dioxines et Furanes : choix de la solution techni...Délibération 2012.11.134.B : Salle de spectacles "La Nef" : Protocole d'accord avec l'association DINGODélibération 2012.11.133.B : Salle de spectacles « la Nef » : convention cadre de mise à disposition mutuelle de matériel techniqueDélibération 2012.11.132.B : Salle de spectacles "La Nef" : contrat de partenariat avec la société BPCE, la caisse d'épargne et de prévoyance...Délibération 2012.11.131.B : Salle de spectacles "La Nef" : règlement intérieurDélibération 2012.11.130.B : Bâtiment n°4 du village d'entreprises "Les Molines" à Angoulême : bail commercial avec la société SMP 16 : ave...Délibération 2012.11.129.B : Pôle mécanique à L'Isle d'Espagnac - Bail commercial avec la société ERIDélibération 2012.11.128.B : Bâtiment n°7a du village d'entreprises "Les Molines" à Angoulême - Société de MM. SFAR et TROUDI : annulation ...Délibération 2012.11.127.B : Hôtel d'entreprises du Grand Girac - Rue Jean Doucet à Saint-Michel : convention d'occupation précaire avec la so...Délibération 2012.11.126.B : Hôtel d'entreprises du Grand Girac - Rue Jean Doucet à Saint-Michel : résiliation de la convention d'occupation p...Délibération 2012.11.125.B : Hôtel d'entreprises du Grand Girac - Rue Jean Doucet à Saint-Michel - Société INMAC WSTORE : convention d'occupa...Délibération 2012.11.124.B : CPER Article 8 - demande de subvention pôle d'échanges multimodal (PEM)
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