Délibération 2012.12.167.B : Programme local de l’Habitat 2014-2020 : demande de subventions Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 6 décembre 2012 »Sélectionnez...Délibération 2012.12.167.B : Programme local de l'Habitat 2014-2020 : demande de subventionsDélibération 2012.12.166.B : Admissions en non-valeur : budget principal et budgets annexes assainissement, eau potable et développement économ...Délibération 2012.12.165.B : Réflexion sur le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMr) - Etudes de faisabilité d'injection de biom...Délibération 2012.12.163.B : Pôle d'activités du Grand Girac - RéSeau des Professionnels du Numérique en Poitou-Charentes (SPN) : mise à dis...Délibération 2012.12.162.B : Camping - Travaux pour la construction d'un bâtiment sanitaire : marché à procédure adaptéeDélibération 2012.12.161.B : Parc d'activités de Bel Air - Marché de maîtrise d'oeuvre : avenant n° 2Délibération 2012.12.160.B : Travaux de réfection du réservoir d'eau potable "Les Galants" à La Couronne : avenant n°2Délibération 2012.12.159.B : Etude diagnostic préalable à la modernisation de l'usine d'eau potable du "Pontil" à TOUVRE : avenant n°1Délibération 2012.12.158.B : Traitement des tout-venant de déchèteries et des ordures ménagères non incinérées : lancement de l'appel d'of...Délibération 2012.12.157.B : Coulée verte - Travaux de sécurisation des passerelles : avenant n°2Délibération 2012.12.156.B : Enlèvement, transport et valorisation des boues d'épuration de l'agglomération - Appel d'offres : modification de...Délibération 2012.12.155.B : Enlèvement, transport et élimination des sables et sous produits : avenant n°2Délibération 2012.12.154.B : Transports urbains - Acquisition d'un autobus hybride programme 2013 : marché négociéDélibération 2012.12.153.B : Transports urbains - Acquisition d'autobus standards 3 portes à plancher surbaissé : appel d'offres ouvertDélibération 2012.12.152.B : Restructuration de l'école Jean Mermoz - Création d'un pôle d'arts plastiques - Lot n° 1"déconstruction - désa...
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