Délibération 2013.02.010 : OPH de L’Angoumois : garantie d’emprunt pour la construction de 10 logements locatifs publics – Opération Hameau des Rossignols (2ème tranche) sur la commune d’Angoulême Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 7 février 2013 »Sélectionnez...Délibération 2013.02.036 : Délégation de service public pour la gestion de l'exploitation du centre équestre de La Tourette : modification de ...Délibération 2013.02.035 : Médiathèque : tarifs d'intervention des conférenciers pour la journée professionnelle du 21 mars 2013 dans le cadr...Délibération 2013.02.034 : Conservatoire Gabriel FAURE : Tarifs 2013/2014Délibération 2013.02.033 : Installation de boites aux lettres BD pour les années 2013 et 2014 - modification de la délibération n° 276 du 12 ...Délibération 2013.02.032 : Conservatoire Gabriel FAURE : convention cadre de formation professionnelleDélibération 2013.02.031 : Conservatoire Gabriel FAURE : annulation d'une majoration de 10 % d'un droit d'inscription et d'un titre de recetteDélibération 2013.02.030 : Conservatoire Gabriel Faure : convention cadre de partenariat pédagogique pour des prestations d'élèves hors conser...Délibération 2013.02.029 : Direction des politiques communautaires : complément d'attribution de subventions - 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