Délibération 2013.04.046 : Avenant n°4 à la délégation de service public eau potable relatif à la modification du réglement de service eau potable Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 11 avril 2013 »Sélectionnez...Délibération 2013.04.083 : Port l'Houmeau : approbation du règlement intérieurDélibération 2013.04.082 : Camping du Plan d'Eau : modification de la grille tarifaire 2013Délibération 2013.04.081 : Délégation de Service Public de mise à disposition du réseau de communications électroniques du Grand Angoulême ...Délibération 2013.04.080 : 28 allée de Bellevue à Angoulême : vente du bâtiment occupé par le groupe AONDélibération 2013.04.079 : ZI des Agriers à Angoulême : rachat du terrain acquis par la SARL CUROT Jean-PierreDélibération 2013.04.078 : Attribution d'une participation au Centre d'Information Jeunesse pour le fonctionnement de l'Atelier de la Création p...Délibération 2013.04.077 : Création d'Angoulême Charente TechnopôleDélibération 2013.04.076 : Attributions de subventions et participations financières aux associations 2013Délibération 2013.04.075 : Attribution de subventions FSE dans le cadre du PLIEDélibération 2013.04.074 : Attribution de subventions dans le cadre du PLIEDélibération 2013.04.073 : Commission d'attribution de logements Vilogia Horizon / Le Foyer : désignation d'un représentantDélibération 2013.04.072 : Reconstitution de l'offre ORU - 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