Délibération 2013.07.125.B : Immeuble sis route de Vars à Gond-Pontouvre – Transfert du bail à l’association croix rouge insertion : avenant n°3 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 11 juillet 2013 »Sélectionnez...Délibération 2013.07.125.B : Immeuble sis route de Vars à Gond-Pontouvre - Transfert du bail à l'association croix rouge insertion : avenant n°3Délibération 2013.07.124.B : Bâtiment n°9 du village d'Entreprises "Les Molines" à Angoulême : convention d'occupation précaire avec la soci...Délibération 2013.07.123.B : Procédure de périmètres de protection du captage de la grange à l'Abbé "Station d'alertes" : avenant n°2
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