Accueil // Assemblées // Bureau communautaire du 5 septembre 2013 // Délibération 2013.09.133.B : Bâtiment n°6 ZAC des Seguins – Ribéreaux – Commune de Ruelle sur Touvre : signature d’une convention d’occupation précaire avec la société SAMA PRODUCTIONS
Délibération 2013.09.133.B : Bâtiment n°6 ZAC des Seguins – Ribéreaux – Commune de Ruelle sur Touvre : signature d’une convention d’occupation précaire avec la société SAMA PRODUCTIONS