Délibération 2013.10.199 : Contribution et pénalité d’assainissement – Factures impayées présentées par la SEMEA Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 17 octobre 2013 »Sélectionnez...Délibération 2013.10.260 : Projet TCSP BHNS "Mobilix": contractualisation avec la SPLA "Grand Angoulême Mobilité Aménagement" pour la mise en ...Délibération 2013.10.259 : Projet TCSP BHNS "Mobilix" : approbation de la convention projet avec l'EPF de Poitou-Charentes relative à la maîtri...Délibération 2013.10.258 : Projet "mobilix" système global de deux lignes de transport en commun en site propre sur le territoire du GrandAngoul...Délibération 2013.10.257 : Projet d'aménagement du PEM de la gare d'Angoulême : contractualisation avec la SPLA "Grand Angoulême Mobilité AmÃ...Délibération 2013.10.256 : Projet d'aménagement du pôle d'échanges multimodal de la gare d'Angoulême : Approbation du programme suite à la c...Délibération 2013.10.255 : Projet d'aménagement du pôle d'échanges multimodal de la gare d'Angoulême : Approbation du bilan de la concertatio...Délibération 2013.10.254 : Mobilité vers l'emploi : poursuite du partenariat avec l'association Loisirs Formation et MobilitéDélibération 2013.10.253 : Délégation de service public des transports publics urbains : avenant n°5Délibération 2013.10.252 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel des administrateurs du Gr...Délibération 2013.10.251 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire - 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