Délibération 2014.06.148 : Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail maintien du paritarisme recueil du vote du collège employeur Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 26 juin 2014 »Sélectionnez...Délibération 2014.06.208 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : approbation de la convention projet "Nersac - Grand Rue" entre la c...Délibération 2014.06.207 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : approbation de la convention-cadre "Habitat" relative à la mise en...Délibération 2014.06.206 : OPH de l'Angoumois : garantie d'emprunt pour la construction de 3 logements locatifs publics - Opération "Le Clos de ...Délibération 2014.06.205 : OPH de L'Angoumois : garantie d'emprunt pour la construction de 2 logements locatifs publics - 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LUDOPARK : Approbation du réglement intérieur, tarifs et conventions de partenariatDélibération 2014.06.186 : Espace Carat - Tarifs 2014/2015Délibération 2014.06.185 : Salle de spectacles "La Nef" : Tarifs 2014/2015Délibération 2014.06.184 : Délégation de service public de mise à disposition du réseau de communications éléctroniques du Grand Angoulême...Délibération 2014.06.183 : Espaces Publics Numériques : subvention d'aide à l'investissement pour le CSCS FLEP de SOYAUXDélibération 2014.06.182 : Espaces Publics Numériques (EPN) : subvention d'aide à l'investissement pour la MJC de SAINT-MICHELDélibération 2014.06.181 : Parc Tertiaire de Bel Air - Commune de l'Isle d'Espagnac : protocole d'accord avec la Mutualité Sociale Agricole pou...Délibération 2014.06.180 : 115 route de Vars à Gond-Pontouvre : vente d'un bâtiment à la société CS PUBLICITEDélibération 2014.06.179 : Parc d'Activités Les Molines SUD - Commune d'Angoulême : vente de terrain à la SCI FONTENDélibération 2014.06.178 : Extension ZI n°3 : vente d'un terrain à la SCI EX-NIHILODélibération 2014.06.177 : ZI des Agriers : vente d'un terrain à MAG PAYSAGDélibération 2014.06.176 : ZI des Agriers - 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budget eau potable : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2014.06.164 : Compte administratif 2013 - budget assainissement : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2014.06.163 : Compte administratif 2013 - budget déchets ménagers : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2014.06.162 : Compte administratif 2013 - budget annexe transports en commun : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2014.06.161 : Compte administratif 2013 - budget développement économique : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2014.06.160 : Compte administratif 2013 - budget principal : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2014.06.159 : Compte administratif 2013Délibération 2014.06.158 : Compte de gestion 2013 : budget principal et budgets annexesDélibération 2014.06.157 : Désignation des représentants du GrandAngoulême à la société anonyme d'économie mixte des transports du GrandAn...Délibération 2014.06.156 : Fixation des conditions de dépôt des listes en vue de l'élection des commissions d'ouverture des plis de délégati...Délibération 2014.06.155 : Constitution de la commission consultative des services publics locauxDélibération 2014.06.154 : Election de la commission d'appel d'offresDélibération 2014.06.153 : Désignation des conseillers communautaires appelés à siéger dans des commissions thématiques : modification de la...Délibération 2014.06.152 : Espace Carat : désignation des membres du conseil d'exploitationDélibération 2014.06.151 : Salle de spectacles "La Nef" : désignation des membres du conseil d'exploitationDélibération 2014.06.150 : Camping communautaire : désignation des membres du conseil d'exploitationDélibération 2014.06.149 : Désignation des conseillers communautaires dans les organismes extérieursDélibération 2014.06.148 : Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et au comité d'hygiène, de sécurité et des ...Délibération 2014.06.147 : Participation à la protection sociale complémentaire des agents : lancement de la consultation et fixation du montan...Délibération 2014.06.146 : Création des emplois de collaborateurs de cabinet et inscription des crédits budgétairesDélibération 2014.06.145 : Modalités d'application du droit à la formation des élus communautairesDélibération 2014.06.144 : Mise à disposition d'un agent communautaire auprès du centre d'études supérieures de musique et danse Poitou-Chare...Délibération 2014.06.143 : Architecture du régime indemnitaire : modification de la délibération n° 172 du 11 juillet 2013Délibération 2014.06.142 : Indemnités de fonction des élus : modification la délibération n° 124 du 17 avril 2014 suite à la démission d'u...Délibération 2014.06.141 : Salle de spectacles La Nef : modification du tableau des emploisDélibération 2014.06.140 : Espace Carat : modification du tableau des emploisDélibération 2014.06.139 : Modification du tableau des effectifs