Délibération 2014.06.207 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : approbation de la convention-cadre « Habitat » relative à la mise en oeuvre du PLH 2014-2020 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 26 juin 2014 »Sélectionnez...Délibération 2014.06.208 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : approbation de la convention projet "Nersac - Grand Rue" entre la c...Délibération 2014.06.207 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : approbation de la convention-cadre "Habitat" relative à la mise en...Délibération 2014.06.206 : OPH de l'Angoumois : garantie d'emprunt pour la construction de 3 logements locatifs publics - Opération "Le Clos de ...Délibération 2014.06.205 : OPH de L'Angoumois : garantie d'emprunt pour la construction de 2 logements locatifs publics - Opération "FJT Isabell...Délibération 2014.06.204 : ORU Basseau Grande Garenne : convention avec Logélia Charente pour la construction d'une chaufferie collective et d'u...Délibération 2014.06.203 : Extension du magasin Castorama d'Angoulême : vente de terrainDélibération 2014.06.202 : Convention relative au financement des études et des travaux de la modernisation de la signalisation entre Angoulême...Délibération 2014.06.201 : Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage relative au projet d'aménagement du Pôle d'Échanges Multimodal de la ga...Délibération 2014.06.200 : Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage relative au projet TCSP BHNS Mobilix passée avec la SPLA GrandAngoulême ...Délibération 2014.06.199 : MOBILI'CYCLE : tarifs au 1er juillet 2014 et conditions générales d'accès au serviceDélibération 2014.06.198 : Mobili'volt : modification des tarifs au 1er septembre 2014 et des conditions générales d'accès au serviceDélibération 2014.06.197 : Transports urbains : tarifs 2014-2015Délibération 2014.06.196 : Semaine de la mobilité 2014 : participation aux journées des transports urbainsDélibération 2014.06.195 : Extension de la déchetterie de Brébonzat à L'Isle d'Espagnac : désignation des membres du jury de maîtrise d'oeuvreDélibération 2014.06.194 : Extension de la déchetterie de Brébonzat à L'Isle d'Espagnac : validation du programmeDélibération 2014.06.193 : Optimisation de la collecte des activités du service déchets ménagers : composition du comité de pilotageDélibération 2014.06.192 : Réglement de collecte : modification des articles 3.4.1.2 et 3.4.1.3 relatifs à la vérification du contenu et dispo...Délibération 2014.06.191 : Gestion des flux dans les déchèteries : contrat avec "Eco-Mobilier"Délibération 2014.06.190 : Station de production d'eau potable de Forge (Mouthier sur Boëme) : demande de désaffection et remise du bien à la...Délibération 2014.06.189 : Centre équestre "La Tourette" : Tarifs 2014/2015Délibération 2014.06.188 : Attribution d'une subvention complémentaire à l'association "Les Petits Débrouillards" pour l'année 2014Délibération 2014.06.187 : Espace Carat - LUDOPARK : Approbation du réglement intérieur, tarifs et conventions de partenariatDélibération 2014.06.186 : Espace Carat - Tarifs 2014/2015Délibération 2014.06.185 : Salle de spectacles "La Nef" : Tarifs 2014/2015Délibération 2014.06.184 : Délégation de service public de mise à disposition du réseau de communications éléctroniques du Grand Angoulême...Délibération 2014.06.183 : Espaces Publics Numériques : subvention d'aide à l'investissement pour le CSCS FLEP de SOYAUXDélibération 2014.06.182 : Espaces Publics Numériques (EPN) : subvention d'aide à l'investissement pour la MJC de SAINT-MICHELDélibération 2014.06.181 : Parc Tertiaire de Bel Air - Commune de l'Isle d'Espagnac : protocole d'accord avec la Mutualité Sociale Agricole pou...Délibération 2014.06.180 : 115 route de Vars à Gond-Pontouvre : vente d'un bâtiment à la société CS PUBLICITEDélibération 2014.06.179 : Parc d'Activités Les Molines SUD - Commune d'Angoulême : vente de terrain à la SCI FONTENDélibération 2014.06.178 : Extension ZI n°3 : vente d'un terrain à la SCI EX-NIHILODélibération 2014.06.177 : ZI des Agriers : vente d'un terrain à MAG PAYSAGDélibération 2014.06.176 : ZI des Agriers - Société ANGOULEME TRAITEMENT DE SURFACE : régularisation de l'acte authentique de vente et rétroc...Délibération 2014.06.175 : Manifestation "Ouvrir son capital, renforcer ses fonds propres" 2ème édition : attribution de subventionDélibération 2014.06.174 : AIDE A L'IMMOBILIER - Entreprise SOPPEC : annulation des crédits restant à verserDélibération 2014.06.173 : ZI n° 3 à Gond-Pontouvre - Utilisation des voies ferrées internes : protocole d'accord avec la société Charentes...Délibération 2014.06.172 : ZI n° 3 à L'isle d'Espagnac - Utilisation de la placette rue Maryse Bastié Prolongée : protocole d'accord avec la ...Délibération 2014.06.171 : Fonds de péréquation des ressources fiscales communales et intercommunales (FPIC) : répartition 2014Délibération 2014.06.170 : Commission Intercommunale des Impots Directs (CIID) - approbation de la liste des commissairesDélibération 2014.06.169 : Budget supplémentaire 2014Délibération 2014.06.168 : Salle de spectables "La Nef" : modification des modalités de versement de la subventionDélibération 2014.06.167 : Indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier municipal comptable de la communauté d'agglomération du GrandAngoulêmeDélibération 2014.06.166 : Remise gracieuse suite au vol à la régie de la Pépinière et erreur de caisse à NautilisDélibération 2014.06.165 : Compte administratif 2013 - budget eau potable : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2014.06.164 : Compte administratif 2013 - budget assainissement : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2014.06.163 : Compte administratif 2013 - budget déchets ménagers : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2014.06.162 : Compte administratif 2013 - budget annexe transports en commun : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2014.06.161 : Compte administratif 2013 - budget développement économique : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2014.06.160 : Compte administratif 2013 - budget principal : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2014.06.159 : Compte administratif 2013Délibération 2014.06.158 : Compte de gestion 2013 : budget principal et budgets annexesDélibération 2014.06.157 : Désignation des représentants du GrandAngoulême à la société anonyme d'économie mixte des transports du GrandAn...Délibération 2014.06.156 : Fixation des conditions de dépôt des listes en vue de l'élection des commissions d'ouverture des plis de délégati...Délibération 2014.06.155 : Constitution de la commission consultative des services publics locauxDélibération 2014.06.154 : Election de la commission d'appel d'offresDélibération 2014.06.153 : Désignation des conseillers communautaires appelés à siéger dans des commissions thématiques : modification de la...Délibération 2014.06.152 : Espace Carat : désignation des membres du conseil d'exploitationDélibération 2014.06.151 : Salle de spectacles "La Nef" : désignation des membres du conseil d'exploitationDélibération 2014.06.150 : Camping communautaire : désignation des membres du conseil d'exploitationDélibération 2014.06.149 : Désignation des conseillers communautaires dans les organismes extérieursDélibération 2014.06.148 : Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et au comité d'hygiène, de sécurité et des ...Délibération 2014.06.147 : Participation à la protection sociale complémentaire des agents : lancement de la consultation et fixation du montan...Délibération 2014.06.146 : Création des emplois de collaborateurs de cabinet et inscription des crédits budgétairesDélibération 2014.06.145 : Modalités d'application du droit à la formation des élus communautairesDélibération 2014.06.144 : Mise à disposition d'un agent communautaire auprès du centre d'études supérieures de musique et danse Poitou-Chare...Délibération 2014.06.143 : Architecture du régime indemnitaire : modification de la délibération n° 172 du 11 juillet 2013Délibération 2014.06.142 : Indemnités de fonction des élus : modification la délibération n° 124 du 17 avril 2014 suite à la démission d'u...Délibération 2014.06.141 : Salle de spectacles La Nef : modification du tableau des emploisDélibération 2014.06.140 : Espace Carat : modification du tableau des emploisDélibération 2014.06.139 : Modification du tableau des effectifs
Télécharger le document
