Délibération 2014.07. 75.B : Vérifications périodiques réglementaires – constitution d’un groupement de commandes avec le SMAPE, la ville d’Angoulême et le CCAS Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau Communautaire du 10 juillet 2014 »Sélectionnez...Délibération 2014.07. 85.B : Salle de spectacles « La Nef » : Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle de « HILIGHT TRIBE LIVE »Délibération 2014.07. 84.B : Conservatoire Gabriel Fauré : demande exceptionnelle d'annulation d'un titre de recetteDélibération 2014.07. 83.B : Forum "sport, santé, environnement" 2014 : conventions d'occupation précaire avec la société "Maison La faye" et...Délibération 2014.07. 82.B : Forum "Sport, santé, environnement" 2014 : demandes de subventions complèmentaires auprès de partenaires financiers.Délibération 2014.07. 81.B : Nautilis : Contrat d'occupation temporaire du Bar d'été - Saison 2014Délibération 2014.07. 80.B : Médiathèque d'agglomération - L'Alpha - travaux de construction - Lot n°5, 8 et 10 : Lancement d'un nouvel appel...Délibération 2014.07. 79.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 4 "charpente métallique" : avenant n° 2Délibération 2014.07. 78.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 3 "gros oeuvre - terrassements - chapes -...Délibération 2014.07. 77.B : Fourniture de carburants divers d'additifs et services associés - Constitution d'un groupement de commandes avec le...Délibération 2014.07. 76.B : Contrôle technique des véhicules légers et utilitaires - Constitution d'un groupement de commandes avec le SMAPE,...Délibération 2014.07. 75.B : Vérifications périodiques réglementaires - constitution d'un groupement de commandes avec le SMAPE, la ville d'An...Délibération 2014.07. 74.B : Fourniture et maintenance des applications du système d'information géagraphique (SIG) - Lot n°1 "Assistance dans...Délibération 2014.07. 73.B : Mesures réglementaires de la qualité de l'air intérieur de certains établissements recevant du public (ERP) : Co...Délibération 2014.07. 72.B : Soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie (SAMDE) - fourniture d'électricité et de gaz naturel : c...
Télécharger le document
