Délibération 2014.10.109.B : ZAC des Seguins – Ribéreaux – Commune de Ruelle sur Touvre – Bâtiment n°6 : convention d’occupation précaire avec la société SAMA PRODUCTIONS Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau Communautaire du 2 octobre 2014 »Sélectionnez...Délibération 2014.10.118.B : Pôle économique du Sud de l'Angoumois : convention de partenariatDélibération 2014.10.117.B : Conservatoire Gabriel Fauré - Diplôme universitaire (DU) « création électroacoustique » : convention de parten...Délibération 2014.10.116.B : Médiathèque d'agglomération "L'Alpha" - Contrat Territoire Lecture 2013/2015 : demande de subvention auprès de l...Délibération 2014.10.115.B : Espace Carat - Parc des expositions du GrandAngoulême : désignation du titulaire de la licence d'entrepreneur de s...Délibération 2014.10.114.B : Espace Carat - Parc des Exposition du GrandAngoulême : contrat de prestation de service avec le Conseil Général p...Délibération 2014.10.113.B : Modification du tableau des emplois de la salle de spectacles La NefDélibération 2014.10.112.B : Salle de spectacles "La Nef" : Contrat de co-réalisation du spectacle de MIOSSECDélibération 2014.10.111.B : Salle de spectacles "La Nef" : Contrat de cession de droits d'exploitation du concert de SKIP THE USEDélibération 2014.10.110.B : Salle de spectacles "La Nef" : Contrat de cession de droits d'exploitation du concert de CATS ON TREESDélibération 2014.10.109.B : ZAC des Seguins - Ribéreaux - Commune de Ruelle sur Touvre - Bâtiment n°6 : convention d'occupation précaire ave...Délibération 2014.10.108.B : Convention portant occupation temporaire du domaine public pour les installations radiotéléphoniques - Société A...Délibération 2014.10.107.B : ORU Basseau Grande Garenne, Ma Campagne et champ de manoeuvre - mission d'évaluation : avenant n°1 pour la créati...Délibération 2014.10.106.B : Acquisition d'un porteur 26 T - 3 lots : appel d'offres ouvertDélibération 2014.10.105.B : Transport et traitement de déchets divers - 2 lots : appel d'offres ouvertDélibération 2014.10.104.B : Contrat d'assurance 4 lots - lot 1 "Flotte automobile": avenant n°1Délibération 2014.10.103.B : Travaux ponctuels des espaces verts - Constitution d'un groupement de commandes entre le GrandAngoulême, le SMAPE e...Délibération 2014.10.102.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 22 "VRD - aménagements" : avenant n° 3Délibération 2014.10.101.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 19 "électricité - courants forts" : ave...Délibération 2014.10.100.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 18 "électricité - courants faibles" : a...Délibération 2014.10. 99.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 16 "chauffage - ventilation - climatisati...Délibération 2014.10. 98.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 9 "métallerie - serrurerie intérieure" ...Délibération 2014.10. 97.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 4 "charpente métallique" : avenant n° 3Délibération 2014.10. 96.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 3 "gros oeuvre - terrassements - chapes" ...Délibération 2014.10. 95.B : Médiathèque d'agglomération L'ALPHA - travaux de construction - marché d'Ordonnancement, Pilotage et Coordinat...Délibération 2014.10. 94.B : Parc d'activités de Bel Air à L'Isle d'Espagnac - réalisation des travaux - Lot n° 3 "éclairage public" : avena...Délibération 2014.10. 93.B : Village d'entreprises Les Molines Nord à Angoulême - travaux de construction - Lot n° 11 "électricité" : avenan...Délibération 2014.10. 92.B : Village d'entreprises Les Molines Nord à Angoulême - travaux de construction - Lot n° 2 "fondations - gros oeuvr...Délibération 2014.10. 91.B : Village d'entreprises Les Molines Nord à Angoulême - travaux de construction - Lot n° 1 "VRD - clôture" : avenan...Délibération 2014.10. 90.B : Village d'entreprises Les Molines Nord à Angoulême - travaux de construction - marché d'Ordonnancement, Pilotage ...
Télécharger le document
