Délibération 2014.11.138.B : Nautilis : Demande de remboursement exceptionnel de droits d’entrée Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 27 novembre 2014 »Sélectionnez...Délibération 2014.11.144.B : PLIE : Convention avec le conseil général pour la gestion du FSEDélibération 2014.11.143.B : Pépinière d'entreprises du Grand Girac - Société DIADES Marine : exonération des loyersDélibération 2014.11.142.B : Conservatoire Gabriel Faure : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires CulturellesDélibération 2014.11.141.B : Salle de spectalces "La Nef" : demande de subvention auprès de la direction des affaires régionales culturellesDélibération 2014.11.140.B : Salle de spectacles "La Nef" : Contrat de cession de droits d'exploitation du concert SONORAMADélibération 2014.11.139.B : Nautilis : convention d'occupation temporaire du domaine public dans l'enceinte du centre Nautique PatinoireDélibération 2014.11.138.B : Nautilis : Demande de remboursement exceptionnel de droits d'entréeDélibération 2014.11.137.B : Convention de groupement de commandes pour l'amélioration de la connaissance de l'état de l'eau et des milieux aqu...Délibération 2014.11.136.B : Château d'eau de Fléac : Convention avec Free Mobile pour l'installation d'équipements de radiotéléphonieDélibération 2014.11.135.B : Convention pour l'entretien du site des sources de la Touvre entre le GrandAngoulême et la commune de TouvreDélibération 2014.11.134.B : Convention entre le GrandAngoulême et la commune de Nersac pour l'entretien d'une partie des espaces verts de la ZI...Délibération 2014.11.133.B : Traitement par incinération des ordures ménagères résiduelles : contrat de reprise des aciers issus des mâchef...Délibération 2014.11.132.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - travaux de construction : Lot n° 19 « Electricité - courants forts" - mo...Délibération 2014.11.131.B : Médiathèque d'agglomération - L'Alpha - travaux de construction - Lot n° 7 "menuiseries intérieures" : avenant ...Délibération 2014.11.130.B : Village d'entreprises "Les Molines Nord" - travaux de construction - Lot n° 9 "plâtrerie - faux plafonds": avenant...Délibération 2014.11.129.B : Village d'entreprises "Les Molines Nord" - travaux de construction - Lot n° 6 "menuiseries extérieures" : avenant ...Délibération 2014.11.128.B : Village d'entreprises "Les Molines Nord" - travaux de construction - Lot n° 5 "Bardage - vêture" : avenant n° 1Délibération 2014.11.127.B : Village d'entreprises "Les Molines Nord" - travaux de construction - Lot n° 2 "fondations - gros oeuvre" : avenant...Délibération 2014.11.126.B : Village d'entreprises "Les Molines Nord" - travaux de construction - Lot n° 1 "VRD - clôture" : avenant n° 3Délibération 2014.11.125.B : Remplacement des menuiseries du bâtiment de la STGA dans le cadre des travaux d'économie d'énergie : avenant n°2Délibération 2014.11.124.B : Formations professionnelles du personnel - constitution d'un groupement de commandes ouvert aux communes
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