Délibération 2014.12.292 : Lancement de la création d’un service commun d’urbanisme d’agglomération pour l’instruction des Droits Des Sols (ADS) Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil Communautaire du 4 décembre 2014 »Sélectionnez...Délibération 2014.12.315 : Désignation des conseillers communautaires à la société anonyme d'économie mixte des transports du Grand Angoulê...Délibération 2014.12.314 : Fonds de concours pour la mise aux normes fédérales du parking du stade Léo Lagrange : commune de SoyauxDélibération 2014.12.313 : Nautilis : tarifs 2015Délibération 2014.12.312 : Approbation du règlement général des critères d'attribution des créneaux du stade d'athlétismeDélibération 2014.12.311 : Tarifs 2015 : Redevance spéciale des ordures ménagèresDélibération 2014.12.310 : Tarifs 2015 : incinération des déchets à l'usine d'incinération des ordures ménagères de La CouronneDélibération 2014.12.309 : Tarifs 2015 : mise à disposition d'un composteur de jardinDélibération 2014.12.308 : Tarifs 2015 : vente de compost et de broyat issus de la plate-forme de compostage de FrégeneuilDélibération 2014.12.307 : Usine d'incinération des ordures ménagères de La Couronne -Modification du protocole de sécurité et approbation d...Délibération 2014.12.306 : Tarifs 2015 : Exonération de l'obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordablesDélibération 2014.12.305 : Tarifs 2015 - Participation aux travaux de raccordement pour la création d'un second branchementDélibération 2014.12.304 : Tarifs 2015 - Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC)Délibération 2014.12.303 : Tarifs 2015 - Travaux en régie - Prestations diverses extérieuresDélibération 2014.12.302 : Tarifs 2015 : Annualisation de la Redevance d'Assainissement Non Collectif pour le contrôle de bon fonctionnementDélibération 2014.12.301 : Construction d'un ouvrage hydraulique de décharge de crues de l'Anguienne - Route de Bordeaux à Angoulême - Lanceme...Délibération 2014.12.300 : Opération « protection de la ressource en eau de Touvre » : élection des membres du jury de maîtrise d'oeuvreDélibération 2014.12.299 : Opération « protection de la ressource en eau de Touvre » : validation du programme et de l'enveloppe financière p...Délibération 2014.12.298 : Commune de Saint-Michel : vente de parcelle située à ChantoiseauDélibération 2014.12.297 : Camping communautaire du Plan d'Eau : grille tarifaire 2015Délibération 2014.12.296 : ORU Basseau Grande Garenne ; 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