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Actes de « Conseil communautaire du 24 mars 2016 »
Sélectionnez...Délibération 2016.03.141 : ORU Champ de Manoeuvre : convention entre GrandAngoulême et la Ville de Soyaux pour la participation à l'assistance ...Délibération 2016.03.140 : ORU Champ de Manoeuvre - Convention de participation financière de GrandAngoulême pour la restructuration des locaux...Délibération 2016.03.139 : ORU Basseau Grande Garenne et ORU Champ de Manoeuvre - convention relative aux modalités de participation financière...Délibération 2016.03.138 : ORU Basseau Grande Garenne : convention entre GrandAngoulême et la commune d'Angoulême pour la participation financi...Délibération 2016.03.137 : ORU Basseau Grande Garenne - Convention entre GrandAngoulême et la commune d'Angoulême pour la participation aux opÃ...Délibération 2016.03.136 : Accession sociale à la propriété - Dispositif d'aide à l'accession sociale à la propriété en quartiers ORU : a...Délibération 2016.03.135 : Accession sociale à la propriété - Dispositif d'aide à l'accession sociale à la propriété en quartiers ORU : mo...Délibération 2016.03.134 : Politique de peuplement et d'attribution : approbation des projets de plans détaillés du Plan Départemental de Gest...Délibération 2016.03.133 : OPH de L'Angoumois : Garantie d'emprunt pour la construction de 14 logements locatifs publics (9 PLUS-5 PLAI) - Opéra...Délibération 2016.03.132 : OPH de L'Angoumois - Garantie d'emprunt pour la construction de 30 logements locatifs publics (20 PLUS - 10 PLAI) : op...Délibération 2016.03.131 : OPH de L'Angoumois - Garantie d'emprunt pour la construction de 2 logements locatifs publics : opération VEFA "Le Clo...Délibération 2016.03.130 : Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Angoulême : approbation de la modification n°1Délibération 2016.03.129 : Education à l'environnement : convention de partenariat concernant les visites de l'UIOM et de la Déchèterie de La...Délibération 2016.03.128 : Education à l'environnement : attribution d'une subvention à l'association CHARENTE NATURE dans le cadre de l'appel ...Délibération 2016.03.127 : Contractualisation avec la SPLA GAMA - Aménagement du secteur de la gare d'Angoulême : contrat de maîtrise d'oeuvre...Délibération 2016.03.126 : Aménagement du secteur de la Gare d'Angoulême : avant-projet (AVP) des espaces publicsDélibération 2016.03.125 : Service de location de vélos : tarifs à compter du 17 avril 2016Délibération 2016.03.124 : Délégation de service public (DSP) des transports publics urbains : avenant n°7Délibération 2016.03.123 : Service de transport pour les Personnes à Mobilité Réduite : approbation du réglement d'exploitationDélibération 2016.03.122 : Service de Transport pour les Personnes à Mobilité Réduite : création de la commission d'accès au serviceDélibération 2016.03.121 : Aménagement des espaces publics du secteur de la Gare d'Angoulême : travaux d'effacement des réseaux de télécommu...Délibération 2016.03.120 : Aménagement des espaces publics du secteur de la Gare d'Angoulême : travaux d'effacement des réseaux de distributio...Délibération 2016.03.119 : Agenda d'Accessibilité Programmée de transport : approbation des points d'arrêts prioritairesDélibération 2016.03.118 : Accessibilité du réseau de bus : rapports annuels 2014 et 2015, volet transport de la commission accessibilité de G...Délibération 2016.03.117 : Direction Aménagement, Mobilité et Développement Durable : attribution des subventions et participations aux associ...Délibération 2016.03.116 : Adhésion au Centre régional des énergies renouvelables (CRER) au titre du territoireDélibération 2016.03.115 : Adhésion au Conseil en architecture, urbanisme et Environnement de la CharenteDélibération 2016.03.114 : Gestion du Stand de Tir des Trois Chênes à Angoulême : élection des membres de la commission d'ouverture des plisDélibération 2016.03.113 : Gestion du Stand de Tir des Trois Chênes à Angoulême - Adoption du principe de gestion déléguée et lancement d'u...Délibération 2016.03.112 : Centre technique des déchets ménagers de Frégeneuil : adoption du programmeDélibération 2016.03.111 : Coopération avec le Mali : convention 2016-2018 triennale de partenariat avec la ville de Ségou, la ville d'Angoulê...Délibération 2016.03.110 : Tarifs SPANC 2016Délibération 2016.03.109 : Désaffectation et déclassement du château d'eau "Roc Bariller" - Commune de FléacDélibération 2016.03.108 : Expérimentation sur l'extension des consignes de tri à tous les emballages plastiques : avenant au contrat avec Eco-...Délibération 2016.03.107 : Règlement de collecte : modification de la dotation de sacs jaunes aux usagers particuliers suite aux extensions des ...Délibération 2016.03.106 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés - annÃ...Délibération 2016.03.105 : Camping communautaire du plan d'eau : modification de la grille tarifaire 2016Délibération 2016.03.104 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Régie Urbaine (ARU)Délibération 2016.03.103 : Economie Sociale et Solidaire, Emploi : programmation des actions 2016Délibération 2016.03.102 : Appel à Projets Economie Sociale et Solidaire 2015 : attribution des subventions aux lauréatsDélibération 2016.03.101 : Contrat de Ville : programmation des actions et attribution des subventions pour l'année 2016Délibération 2016.03.100 : Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets PLIE pour 2016Délibération 2016.03.099 : Multi-accueil Les Poussins : modification du règlement de fonctionnement sur les conditions d'accèsDélibération 2016.03.098 : Multi-accueil Les Poussins : partenariat de gestion avec l'association Crèche pour tousDélibération 2016.03.097 : FSE Convention de subvention globale 2007-2013 : modification de la programmation 2014Délibération 2016.03.096 : ESPACE CARAT : LUDOPARK : approbation du règlement intérieur, tarifs et conventions de partenariatDélibération 2016.03.095 : ESPACE CARAT : SALON VINS ET SPIRITUEUX : tarifs, règlement particulier et conventions typesDélibération 2016.03.094 : Salle de spectacles "La Nef" : tarifs 2016/2017Délibération 2016.03.093 : Ecole d'art de GrandAngoulême : tarifs 2016/2017Délibération 2016.03.092 : Conservatoire Gabriel Faure : tarifs 2016/2017Délibération 2016.03.091 : Musiques métisses : attribution d'une subvention pour l'année 2016Délibération 2016.03.090 : Direction de la culture : attribution de subventions pour l'année 2016Délibération 2016.03.089 : Espace Carat : rapport d'activités 2014Délibération 2016.03.088 : Ecole d'art de GrandAngoulême : demande exceptionnelle d'annulation d'un titre de recetteDélibération 2016.03.087 : Z. I. des Agriers à Angoulême : cession de bâtiment à la Société LUXOR LIGHTINGDélibération 2016.03.086 : Local sis 379 rue de Bordeaux à Angoulême : cession d'une partie du bâtiment à deux entreprisesDélibération 2016.03.085 : Soutien à l'innovation et à la diversification : lancement des appels à projets RELATIO et PRODUIT DU FUTUR en 2016Délibération 2016.03.084 : Programme de soutien à l'innovation et à la diversification - Attribution d'une subvention au CREALAB pour l'année ...Délibération 2016.03.083 : ADEFIP : attribution d'une subvention GrandAngoulême 2016 - Plateforme "GrandAngoulême.jadopteunprojet.comDélibération 2016.03.082 : Programme Technoparc Industries du Futur - adhésion à l'association RETISDélibération 2016.03.081 : Adhésion à Initiative CharenteDélibération 2016.03.080 : Maison de l'Entreprendre : convention de partenariat 2015/2016 avec le Centre d'Information Jeunesse d'Angoulême - Mo...Délibération 2016.03.079 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations pour l'année 2016Délibération 2016.03.078 : Contrat risques statutaires : rattachement à la procédure de négociation du contrat groupe d'assurance statutaire d...Délibération 2016.03.077 : Mise à disposition d'un agent communautaire auprès du comité d'action socialeDélibération 2016.03.076 : Salle de spectacles La Nef : protocole transactionnel sur les conséquences de la rupture d'un contrat CUI/CAEDélibération 2016.03.075 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2016.03.074 : Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 : engagement du volet routier - Convention particulière de cofinancementDélibération 2016.03.073 : Consignation de la participation de GrandAngoulême à la LGV auprès de la caisse des dépôts et consignationsDélibération 2016.03.072 : Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : vote du coefficient multiplicateur pour 2017Délibération 2016.03.071 : Taxe d'habitation, taxes foncières et cotisation foncière des entreprises : fixation des taux 2016Délibération 2016.03.070 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : fixation du taux 2016Délibération 2016.03.069 : Budget primitif 2016Délibération 2016.03.068 : Rapport sur la dette de GrandAngoulêmeDélibération 2016.03.067 : Nautilis - Contrat d'occupation privative du bar snack patinoire : demande de remise gracieuseDélibération 2016.03.066 : Frais de représentation 2016Délibération 2016.03.065 : Budget principal, budget développement économique, budget déchets ménagers, budget déchets végétaux, régis par...Délibération 2016.03.064 : Création de l'autorisation d'engagement et des crédits de paiement / Tunnel de la Gâtine (AE n° 1 - budget annexe ...Délibération 2016.03.063 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : maison des mobilités (AP n° 2 - budget transp...Délibération 2016.03.062 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : restructuration du réseau (AP n° 1 - budge...Délibération 2016.03.061 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de l'usine de Touvre (AP n°1 - budget annexe ...Délibération 2016.03.060 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : centre technique des déchets ménagers (AP n°...Délibération 2016.03.059 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : quai de transfert (AP n° 6 - budget déchets m...Délibération 2016.03.058 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : sacs noirs (AP n° 5 - budget déchets ménagers)Délibération 2016.03.057 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : déchetterie de Brébonzat (AP n° 4 - budge...Délibération 2016.03.056 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement des colonnes enterrées (AP n° 3 - budget dé...Délibération 2016.03.055 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du centre de tri (AP n° 1 - budget déchets m...Délibération 2016.03.054 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : délestage de la station de Gond-Pontouvre v...Délibération 2016.03.053 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de l'aménagement de la RN 141 (AP n° 24 - budge...Délibération 2016.03.052 : Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du PNRU 2 (AP n° 23 - budget principal)Délibération 2016.03.051 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de l'accession à la propriété 2014-2020 (AP...Délibération 2016.03.050 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du plan de cohésion sociale (AP n° 21 - budg...Délibération 2016.03.049 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de la lutte contre l'habitat indigne (AP n° 2...Délibération 2016.03.048 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement intervention sur parc public existant 2015/201...Délibération 2016.03.047 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement public spécifique 2014/2020 (AP n° 18 - budg...Délibération 2016.03.046 : Clôture de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : accession à la propriété (AP n° 17 - budget ...Délibération 2016.03.045 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement des parvis du pôle d'échange multimodal (AP ...Délibération 2016.03.044 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement ligne à grande vitesse - sud Europe Atlantiqu...Délibération 2016.03.043 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement du secteur gare (AP n° 14 - budget principal)Délibération 2016.03.042 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de la passerelle du pôle d'échange multimoda...Délibération 2016.03.041 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement pour la lutte contre l'habitat indigne (AP n°...Délibération 2016.03.040 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement des opérations de renouvellement urbain et ha...Délibération 2016.03.039 : Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : médiathèque d'agglomération (AP n° 2 - b...Délibération 2016.03.038 : Compte administratif 2015 - Budget eau potable : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2016.03.037 : Compte administratif 2015 - Budget assainissement : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2016.03.036 : Compte administratif 2015 - Budget déchets ménagers : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2016.03.035 : Compte administratif 2015 - Budget annexe transports en commun : affectation de l'excédent d'exploitationDélibération 2016.03.034 : Compte administratif 2015 - Budget développement économique : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2016.03.033 : Compte administratif 2015 - Budget principal : affectation de l'excédent de fonctionnementDélibération 2016.03.032 : Compte administratif 2015Délibération 2016.03.031 : Compte de gestion 2015 : budget principal, budgets annexes développement économique, camping, La Nef, espace Carat, ...Délibération 2016.03.030 : Désignation d'un(e) conseiller(e) communautaire titulaire au Syndicat mixte d'aménagement du Plan d'Eau de la Grande...Délibération 2016.03.029 : Désignation d'un(e) conseiller(e) communautaire au conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte...Délibération 2016.03.028 : Election d'un(e) conseiller(e) communautaire titulaire et d'un(e) suppléant(e) au syndicat mixte de l'Angoumois (SMA)Délibération 2016.03.027 : Modification de la composition des commissions thématiques