Délibération 2016.10.119.B : Parc automobile : changement d’affectation d’un véhicule Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 13 octobre 2016 »Sélectionnez...Délibération 2016.10.123.B : L'Alpha : demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de l'opération "Premières Pages" - année 2016Délibération 2016.10.122.B : Conservatoire Gabriel FAURE : demande de subvention auprès du Département de la CharenteDélibération 2016.10.121.B : Conservatoire Gabriel FAURE : demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)Délibération 2016.10.120.B : Salle de spectacles La Nef : avenant au contrat de coréalisation du spectacle de Poppa ChubbyDélibération 2016.10.119.B : Parc automobile : changement d'affectation d'un véhiculeDélibération 2016.10.118.B : Nautilis : demande de remboursement exceptionnel de droits d'entréeDélibération 2016.10.117.B : Parc d'activités du Grand Girac à Saint-Michel - Société DIADES MARINE : signature du bail commercialDélibération 2016.10.116.B : Local sis 379 rue de Bordeaux à Angoulême : signature d'un avenant n°3 au bail commercial avec la société MOTEU...Délibération 2016.10.115.B : Village d'entreprises Les Molines Nord - rue Louise de Marillac à Angoulême - Société ECI (entreprise de calorif...Délibération 2016.10.114.B : Village d'entreprises Les Molines Nord - rue Louise de Marillac à Angoulême - Société E.N.T.I. : signature d'un ...Délibération 2016.10.113.B : Convention spécifique portant occupation du domaine public - Télédiffusion de France - Château d'eau de Toutifau...Délibération 2016.10.112.B : Convention pour l'entretien du site des sources de la Touvre entre GrandAngoulême et la commune de Touvre - Avenan...Délibération 2016.10.111.B : Marché de maîtrise d'oeuvre pour le délestage de la station d'épuration de Gond Pontouvre vers la station de FrÃ...Délibération 2016.10.110.B : Médiathèque d'agglomération L'Alpha - Construction - Mission de coordination en matiére de sécurité et de prot...Délibération 2016.10.109.B : Pôle d'échanges multimodal de la gare d'Angoulême - Réalisation des travaux du parvis est - Lot n°6 "Travaux d'...Délibération 2016.10.108.B : Pôle d'échanges multimodal de la gare d'Angoulême - Réalisation des travaux du parvis est - Lot n°1 "Travaux de...Délibération 2016.10.107.B : Bus à haut niveau de service - Reconnaissance des réseaux enterrés par technique intrusive et non intrusive : att...Délibération 2016.10.106.B : Travaux pour l'aménagement de la percée verte pour les espaces publics de la gare à Angoulême : avenant n°1Délibération 2016.10.105.B : Construction d'une chaufferie biomasse sur le site de la STGA - Lot 1 "Gros oeuvre - VRD - Terrassements" : avenant ...
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