Délibération 2017.02.083 : Contrat d’assurance groupe pour les risques statutaires Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 16 février 2017 »Sélectionnez...Délibération 2017.02.139 : Commission intercommunale des impôts directs (CIID) : approbation de la liste des commissairesDélibération 2017.02.138 : Commune de TROIS PALIS : reprise et achèvement de la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU)Délibération 2017.02.137 : Commune de CLAIX : reprise et achèvement des procédures de révision et révision allégée du plan local d'urbanism...Délibération 2017.02.136 : Commune de VOEUIL ET GIGET : reprise et achèvement de la procédure de révision du plan d'occupation des sols (POS) ...Délibération 2017.02.135 : Commune de TORSAC : reprise et achèvement de la procédure de révision du plan d'occupation des sols (POS) en plan l...Délibération 2017.02.134 : Commune de SIREUIL : reprise et achèvement de la procédure de révision du plan d'occupation des sols (POS) en plan ...Délibération 2017.02.133 : Commune de MOUTHIERS SUR BOEME : reprise et achèvement de la procédure de révision du plan d'occupation des sols (P...Délibération 2017.02.132 : Commune de GARAT : reprise et achèvement de la procédure de révision du plan d'occupation des sols (POS) en plan lo...Délibération 2017.02.131 : Commune de BRIE : reprise et achèvement de la procédure de révision du plan d'occupation des sols (POS) en plan loc...Délibération 2017.02.130 : Commune de BALZAC : reprise et achèvement de la procédure de révision du plan d'occupation des sols (POS) en plan l...Délibération 2017.02.129 : Commune de VINDELLE : reprise et achèvement de la procédure de révision du plan local d'urbanisme (PLU)Délibération 2017.02.128 : Commune de SERS : reprise et achèvement de la procédure de révision du plan local d'urbanisme (PLU)Délibération 2017.02.127 : Commune de ROULLET SAINT-ESTEPHE : reprise et achèvement de la procédure de révision du plan local d'urbanisme (PLU)Délibération 2017.02.126 : Commune de MARSAC : reprise et achèvement de la procédure de révision du plan local d'urbanisme (PLU)Délibération 2017.02.125 : Commune de DIGNAC : reprise et achèvement de la procédure de révision du plan local d'urbanisme (PLU)Délibération 2017.02.124 : Commune de BOUEX : reprise et achèvement de la procédure de révision du plan local d'urbanisme (PLU)Délibération 2017.02.123 : Commune d'ASNIERES SUR NOUERE : reprise et achèvement de la procédure de révision du plan local d'urbanisme (PLU)Délibération 2017.02.122 : Plan local d'urbanisme de la commune de Mornac : approbation de la révision du plan d'occupation des sols en plan loc...Délibération 2017.02.121 : ADS - 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