Délibération 2017.06.297 : Procedure de liquidation du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères (SMICTOM) : sort des contentieux en cours Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 8 juin 2017 »Sélectionnez...CC compte rendu du 8 juin 2017Délibération 2017.06.302 : RENCONTRES NATIONALE DES SCOT : TARIFICATIONS DE L'EVENEMENT ET MODALITES D'ANNULATIONDélibération 2017.06.301 : Acquisition d'une parcelle située 336 route de Bordeaux à AngoulêmeDélibération 2017.06.300 : Conservatoire Gabriel Faure : modifications des tarifs 2017/2018Délibération 2017.06.299 : Designation des représentants de GrandAngouleme au conseil d'établissement du Conservatoire Gabriel Faure et de l'ec...Délibération 2017.06.298 : Ecole d'art : demande d'annulation de frais de scolarité 2016/2017Délibération 2017.06.297 : Procedure de liquidation du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères (SMICTOM) : sort des c...Délibération 2017.06.296 : Aire de loisirs de la Combe a Roux : tarifs, convention de gestion et de mandat au benefice de la commune de JauldesDélibération 2017.06.295 : Délégation de Service Public assainissement - Secteur Vallée de l'Echelle : protocole de fin de contratDélibération 2017.06.294 : Délégation de service public assainissement - Commune de Mouthiers sur Boëme : avenant n° 3 relatif à la prolonga...Délibération 2017.06.293 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2017.06.292 : Désignation des représentants au comité d'action socialeDélibération 2017.06.291 : SPL GAMA : désignation d'un nouveau représentant de GrandAngoulême au comité stratégique de pilotageDélibération 2017.06.290 : Société publique locale "GrandAngoulême Mobilité Aménagement" (SPL GAMA) : cession d'une action de GrandAngoulêm...Délibération 2017.06.289 : Créances éteintes : budgets principal, déchets ménagers, assainissement, camping et développement économiqueDélibération 2017.06.288 : Versement transport : fixation du taux et lissageDélibération 2017.06.287 : Adhésion à la fédération nationale des collectivités concédantes et régies (F.N.C.C.R.)Délibération 2017.06.286 : Taxe de séjour 2017 - Remise gracieuse liée à une application erronée des tarifs 2017Délibération 2017.06.285 : Convention d'objectifs entre l'Office de tourisme du Pays d'Angoulême et GrandAngoulême pour l'année 2017Délibération 2017.06.284 : Camping communautaire : modification de la grille tarifaire 2017Délibération 2017.06.283 : Camping du plan d'eau : désignation du directeur de la régieDélibération 2017.06.282 : Désignation des représentants de GrandAngoulême dans les organismes extérieursOrdre du jour du conseil communautaire du 8 juin 2017Convocation au conseil communautaire du 8 juin 2017
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