Délibération 2018.09.300 : Rapport annuel du délégataire VEOLIA pour le service public d’assainissement collectif sur le périmètre de l’ex communauté de communes Braconne Charente – année 2017 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 27 septembre 2018 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 27 septembre 2018Délibération 2018.09.313 : Validation du futur réseau de transport en communDélibération 2018.09.312 : Prestation de service complémentaire pour maintenir l'attractivité touristique du plateau d'AngoulêmeDélibération 2018.09.311 : Mise en oeuvre de projets culturels : attribution de subventions complémentairesDélibération 2018.09.310 : Conservatoire de GrandAngoulême : modification des tarifs 2018-2019Délibération 2018.09.309 : Club sportif Soyaux Angoulême XV Charente (SA XV pro) : action de valorisation et de promotion du territoire et réal...Délibération 2018.09.308 : Centre équestre de la Tourette : tarifs 2018/2019Délibération 2018.09.307 : Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage "Barreau Nord" de la ZAE Les MontagnesDélibération 2018.09.306 : Port l'Houmeau : contrat de concession pour la gestion du PortDélibération 2018.09.305 : Intervention de GrandAngoulême en complément des subventions de l'ANAHDélibération 2018.09.304 : Société publique locale "Grand Angoulême Mobilité Aménagement" (SPL GAMA) : compte-rendu annuel à la collectivit...Délibération 2018.09.303 : Société publique locale "Grand Angoulême Mobilité Aménagement" (SPL GAMA) : compte rendu annuel à la collectivit...Délibération 2018.09.302 : Société publique locale "Grand Angoulême Mobilité Aménagement" (SPL GAMA) : compte rendu annuel des administrateu...Délibération 2018.09.301 : Rapport annuel du délégataire AGUR - Année 2017 - contrat de délégation de service public d'assainissement collec...Délibération 2018.09.300 : Rapport annuel du délégataire VEOLIA pour le service public d'assainissement collectif sur le périmètre de l'ex c...Délibération 2018.09.299 : Rapport annuel du délégataire AGUR du service public d'assainissement collectif pour la commune de Mouthiers sur Bo...Délibération 2018.09.298 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public - Assainissement collectif - Année 2017Délibération 2018.09.297 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - Année 2017Délibération 2018.09.296 : Participation de GrandAngoulême au financement des projets photovoltaïques sur les parkings de la STGA et de l'Espac...Délibération 2018.09.295 : Modification des statuts du syndicat d'eau potable du Sud CharenteDélibération 2018.09.294 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Secteur de l'ex SIAEP de la BoëmeDélibération 2018.09.293 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Secteur de l'ex GrandAngoulême et sect...Délibération 2018.09.292 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable - Année 2017 : AGUR - Secteur de l' ex SIAEP de la Boë...Délibération 2018.09.291 : Rapport annuel du délégataire de service public - année 2017 : SEMEA sur le secteur de l'ex-GrandAngoulême et le ...Délibération 2018.09.290 : Cotisation foncière des entreprises : Exonération en faveur des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entrepri...Délibération 2018.09.289 : Cotisation foncière des entreprises : Exonération en faveur des entreprises nouvelles pour les établissements qu'el...Délibération 2018.09.288 : Cotisation foncière des entreprises : Exonération en faveur des créations et/ou extensions d'établissements dans l...Délibération 2018.09.287 : Convention entre GrandAngoulême et la commune d'Angoulême relative à la répartition des recettes issues des Forfai...Délibération 2018.09.286 : Société des courses de chevaux d'Angoulême - reversement de la taxe sur les paris hippiques en contrepartie de l'o...Ordre du jour du conseil communautaire du 27 septembre 2018Convocation au conseil communautaire du 27 septembre 2018
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