Délibération 2019.02.005 : Taxe GEMAPI – Fixation du montant attendu de la taxe pour 2019 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 13 février 2019 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil communautaire du 13 février 2019Délibération 2019.02.032 : Festival Mars en Braconne 2019 : approbation des tarifs et partenariatsDélibération 2019.02.031 : Acquisition des bureaux sis 32 rempart de l'Est pour le relogement du Service Pays d'Art et d'HistoireDélibération 2019.02.030 : Workshop factory : convention de partenariat entre GrandAngoulême et la ville d'AngoulêmeDélibération 2019.02.029 : Appel à projets "Les rendez-vous au bord du fleuve" - Saison 2019Délibération 2019.02.028 : Zone Industrielle de NERSAC - Cession d'un terrain à la société VEGAIADélibération 2019.02.027 : Zone Industrielle de NERSAC - Signature d'un pacte de préférence avec l'entreprise VEGAIADélibération 2019.02.026 : Dispositif d'aide à l'immobilier d'entreprises : convention de partenariat avec le Pôle des Eco-IndustriesDélibération 2019.02.025 : Projet éducatif territorial (PEDT) : avenant n°2 de prolongation exceptionnelle et convention de partenariat "Plan M...Délibération 2019.02.024 : Participation aux journées ALSH : conventions pour le paiement aux centres de loisirs et le remboursement par les com...Délibération 2019.02.023 : Poursuite de la démarche BIMBY avec élargissement aux 38 communesDélibération 2019.02.022 : Partenariat GrandAngoulême et Chambre d'Agriculture de CharenteDélibération 2019.02.021 : Avenant d'intégration à l'Accord Cadre de coopération du Projet Alimentaire et Agricole Territorial DurableDélibération 2019.02.020 : Stratégie foncière - Délégation au Président de l'exercice du droit de préemption urbain : modification de la dÃ...Délibération 2019.02.019 : Stratégie foncière - Droit de préemption urbain - Modification et délégation du DPU suite à révision du POS en ...Délibération 2019.02.018 : Stratégie foncière - Droit de préemption urbain - Modification et délégation du DPU suite à révision du POS en ...Délibération 2019.02.017 : Stratégie foncière - Droit de préemption urbain - Modification et délégation du DPU suite à la révision du PLU ...Délibération 2019.02.016 : Plan local d'urbanisme de la ville d'Angoulême : Approbation de la modification simplifiée n°3Délibération 2019.02.015 : Révision du Plan d'occupation des sols (POS) en Plan local d'urbanisme (PLU) de Voeuil-et-Giget : approbationDélibération 2019.02.014 : Quartier Gare - rachat à l'EPF Nouvelle Aquitaine des délaissés en frange des ilôts - parcelle AT 439 - Modificat...Délibération 2019.02.013 : OPH de l'Angoumois - garantie d'emprunt pour prêt de haut de bilan bonifié 2018 - nouvelle délibérationDélibération 2019.02.012 : Avis sur le projet de schéma de mutualisation des servicesDélibération 2019.02.011 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2019.02.010 : Plans de Mobilité : convention type pour l'accompagnement technique des établissements par GrandAngoulêmeDélibération 2019.02.009 : Liquidation du SMAEPA de la région de Châteauneuf sur CharenteDélibération 2019.02.008 : Approbation des statuts modifiés du Syndicat du Bassin versant du NéDélibération 2019.02.007 : Convention de fourniture d'eau potable, secteur "Nouère", entre GrandAngoulême et la communauté de communes du roui...Délibération 2019.02.006 : Participation de Grand Angoulême au financement participatif du projet d'ombrières photovoltaïques sur le parking d...Délibération 2019.02.005 : Taxe GEMAPI - Fixation du montant attendu de la taxe pour 2019Délibération 2019.02.004 : Attributions de compensation provisoires 2019Délibération 2019.02.003 : Orientations Budgétaires 2019Délibération 2019.02.002 : Rapport sur la situation de GrandAngoulême en matière d'égalité entre les hommes et les femmesDélibération 2019.02.001 : Rapport annuel sur la situation de GrandAngoulême en matière de Développement DurableOrdre du jour du conseil communautaire du 13 février 2019Convocation au conseil communautaire du 13 février 2019
Télécharger le document
