Délibération 2019.03.031.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du Bus à Haut Niveau de Service Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 14 mars 2019 »Sélectionnez...Compte-rendu du bureau communautaire du 14 mars 2019Délibération 2019.03.031.B : Propositions d'indemnisation de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux...Délibération 2019.03.030.B : Adhésion à l'association AH TOUPIEDélibération 2019.03.029.B : Etude Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) : demande de subventionsDélibération 2019.03.028.B : Festival Mars en Braconne : demande de subvention auprès du Fonds européen agricole pour le développement rural ...Délibération 2019.03.027.B : Approbation d'une convention pour la réalisation des travaux d'aménagement du projet BHNS du GrandAngoulême avec ...Délibération 2019.03.026.B : Accord-cadre relatif à l'installation, à l'entretien et à la maintenance de systèmes de vidéo protection - Lanc...Délibération 2019.03.025.B : Passerelle du pôle d'échanges multimodal - Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'une passerelle ...Délibération 2019.03.024.B : Acquisition de véhicules utilitaires légers neufs et occasions - 3 lotsDélibération 2019.03.023.B : Maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la réalisation d'un ensemble de bâtiments dans le cadre du projet de Technopa...Délibération 2019.03.022.B : Achat de produits d'entretien et de petits matériels d'entretien - Lot 10 : consommables d'hygiène pour la restaur...Délibération 2019.03.021.B : Accord-cadre multi-attributaires relatif aux services divers liés aux opérations de travaux de bâtiments et d'inf...Délibération 2019.03.020.B : Acquisition de bennes amovibles pour les déchèteries : appel d'offres ouvertOrdre du jour du bureau communautaire du 14 mars 2019Convocation au bureau communautaire du 14 mars 2019
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