Délibération 2019.06.177 : Convention de participation au fonctionnement nécessaire à la surveillance et à la maintenance du tunnel de la Gâtine Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 27 juin 2019 »Sélectionnez...Compte-rendu du conseil communautaire du 27 juin 2019Délibération 2019.06.230 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2019.06.229 : Contrat de Ville : programmation complémentaire des actions 2019Délibération 2019.06.228 : Conseil en énergie partagé : approbation de la nouvelle convention type avec les communes de GrandAngoulêmeDélibération 2019.06.227 : Convention d'assistance technique à l'exploitation des stations d'épuration - Charente Eaux 2019Délibération 2019.06.226 : Répartition du fonds de péréquation des ressources fiscales communales et intercommunales (FPIC) 2019Délibération 2019.06.225 : Décision modificative n°1 - 2019Délibération 2019.06.224 : Convention d'occupation du domaine public - ENEDIS - Réservoir de la Jauvigère à BrieDélibération 2019.06.223 : Décision modificative n°1: Autorisations de programme, autorisations d'engagement et opérationsDélibération 2019.06.222 : SIAEP Nord Ouest Charente transfert opérations soldées en 2019 - actifs et subventionsDélibération 2019.06.221 : Créances éteintes : budget principal budget déchets budget développement économique et SPANCDélibération 2019.06.220 : Syndicat d'eau potable du sud Charente - adhésion de la commune de St Palais sur néDélibération 2019.06.219 : Convention de fourniture d'eau potable entre GrandAngoulême et la communaute d'agglomération de Grand CognacDélibération 2019.06.217 : Centre équestre de la Tourette : tarifs 2019/2020Délibération 2019.06.216 : Centre équestre de La Tourette : avenant n° 5 à la convention de délégation de service publicDélibération 2019.06.215 : Règlement de mise à disposition de moyens entre la communauté d'agglomération de GrandAngoulême et ses communes m...Délibération 2019.06.214 : Convention d'entretien d'un chemin sur la parcelle B1720 entre GrandAngoulême et la commune de DiracDélibération 2019.06.213 : Concession de service public pour le réseau de télécommunication à très haut débit confié à la société Solst...Délibération 2019.06.212 : Fonds de concours pour la réalisation d'aménagements ou le développement d'équipements culturels communaux - Commu...Délibération 2019.06.211 : Participation financière de GrandAngoulême à l'exposition photographique d'Alain FrançoisDélibération 2019.06.210 : Attribution d'une subvention pour l'étude sociologique sur les conditions de vie des auteurs et autrices de bande des...Délibération 2019.06.209 : Attribution complémentaire de subventions dans le cadre des Soirs Bleus 2019Délibération 2019.06.208 : Médiathèque L'Alpha : convention d'occupation temporaire du domaine public dans l'enceinte de l'AlphaDélibération 2019.06.207 : Ecole d'art de GrandAngoulême : modification du règlement intérieurDélibération 2019.06.206 : Rapport annuel d'activité 2018 : prix et qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilésDélibération 2019.06.205 : Evolution du transport à la demande dans le cadre de la mise en service du réseau Möbius : approbation du règlemen...Délibération 2019.06.204 : Mise en place de 4 Parkings-Relais sécurisé dans le cadre de la mise en service du réseau möbius : approbation du ...Délibération 2019.06.203 : Installation provisoire d'abris voyageurs pour le réseau de transport public de GrandAngoulême en périmètre patrim...Délibération 2019.06.202 : Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) de La Couronne : approbation du programme de construction d'une passerelle piétonne...Délibération 2019.06.201 : Participation aux frais de tutorat de la Première Année Commune aux Etudes de Santé ( PACES) : subvention à la vil...Délibération 2019.06.200 : Soutien au programme du Réseau des Professionnels du Numérique (SPN) : convention d'objectifs 2018-2020Délibération 2019.06.199 : EUREKATECH TECHNOPOLE - Convention d'objectifs 2019Délibération 2019.06.198 : Convention de partenariat 2019 avec l'association AEROTEAMDélibération 2019.06.197 : Centre d'Information Jeunesse (CIJ) : attribution d'une subvention et approbation d'une convention cadre 2019Délibération 2019.06.196 : Circuit des Remparts Edition 2019 : attribution de subvention à l'association Circuit des RempartsDélibération 2019.06.195 : Projet partenarial entre les agglomérations de Cognac, Saintes et Angoulême : Salon numérique de l'EmploiDélibération 2019.06.194 : FLOWVELO - VELOROUTE 92 : participation à l'entretien de l'itinéraire cyclable : convention d'entretien et de foncti...Délibération 2019.06.193 : Parc d'activités Euratlantic - commune de Saint-Yrieix sur Charente : cession de terrain à la société OXYPHARMDélibération 2019.06.192 : Parc des Montagnes de Champniers - Aménagement de la rue de l'Arêtier et de la liaison hôtels : approbation du prog...Délibération 2019.06.191 : Projet Barreau Nord de liaison routière RD 910 - 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