Délibération 2019.07.072.B : NAUTILIS : convention d’occupation temporaire du domaine public dans l’enceinte du centre aquatique patinoire Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 4 juillet 2019 »Sélectionnez...CR Bureau du 4 juillet 2019Délibération 2019.07.081.B : Vélos et territoire: demande de subventionsDélibération 2019.07.080.B : Définition d'une stratégie territoriale pour la protection et la valorisation de la biodiversité : demande de sub...Délibération 2019.07.079.B : Périmètres de protection des sources de la Touvre - Phase administrative : demande de subvention auprès de l'Agen...Délibération 2019.07.078.B : Acquisition de colonnes aériennes pour la collecte du verre, des ordures ménagères résiduelles et de la collecte...Délibération 2019.07.077.B : Conservatoire de GrandAngoulême: demande de subvention auprès de l'OFAJDélibération 2019.07.076.B : MEDIATHEQUE L' ALPHA : demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de l'Opération "Premières pages - Edi...Délibération 2019.07.075.B : MEDIATHEQUE L'ALPHA : demande de subvention auprès du Centre National du Livre dans le cadre de l'Edition 2019 "Par...Délibération 2019.07.074.B : Ecole d'Art de GrandAngoulême : demande de subvention auprès du Département de la CharenteDélibération 2019.07.073.B : Exonération des pénalités de la société IRIDE dans le cadre du marché d'acquisition d'une mini-benne de collec...Délibération 2019.07.072.B : NAUTILIS : convention d'occupation temporaire du domaine public dans l'enceinte du centre aquatique patinoireDélibération 2019.07.071.B : Travaux d'extension du centre technique des déchets ménagers - Lot 1 - Protocole d'accordDélibération 2019.07.070.B : Vérification et maintenance des installations de détection intrusion, télésurveillance et intervention sur siteOrdre du jour du bureau communautaire du 4 juillet 2019Convocation au bureau communautaire du 4 juillet 2019
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