Délibération 2019.12.389 : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) des agents communautaires Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 5 décembre 2019 »Sélectionnez...Délibération 2019.12.409 : Cohésion sociale : subvention exceptionnelle à la Banque Alimentaire de CharenteDélibération 2019.12.408 : Participation au capital social de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) CIAP Champs du PartageDélibération 2019.12.407 : Convention Cadre pour la stratégie foncière agricole entre la SAFER Nouvelle Aquitaine et Grand AngoulêmeDélibération 2019.12.406 : Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de GrandAngoulême - arrêt du projetDélibération 2019.12.405 : Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de GrandAngoulême - 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convention entre Grand Angoulême et la Ville d'Angoulême pour la participation à la rÃ...Délibération 2019.12.380 : ORU Basseau Grande Garenne - convention entre Grand Angoulême et la Ville d'Angoulême pour la partcipation aux opér...Délibération 2019.12.379 : ORU Basseau Grande Garenne : Convention entre Grand Angoulême et la Ville d'Angoulême pour la participation à la...Délibération 2019.12.378 : Tarifs 2020 - Travaux en régie - Prestations diverses extérieuresDélibération 2019.12.377 : Redevances d'assainissement - Tarif 2020Délibération 2019.12.376 : Participation aux travaux de raccordement - Immeubles existants -création d'un second branchementDélibération 2019.12.374 : Coopération internationale - Solidarité Eau et Assainissement - Dispositif Loi OUDIN SANTINIDélibération 2019.12.373 : Convention de maitrise d'ouvrage unique pour la réfection de voirie, sortie nord du tunnel de la Gâtine à Angoulêm...Délibération 2019.12.372 : Délégation de service public par affermage du service d'assainissement collectif sur le territoire de l'ancienne Com...Délibération 2019.12.371 : Délégation de service public par affermage du service d'assainissement collectif sur la commune de Roullet-Saint-Est...Délibération 2019.12.370 : Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) de GrandAngoulême - 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Acquisition des parcelles CV156 sur la commune d'Angoulême et AC230 sur la commune de L'Isle d'EspagnacDélibération 2019.12.351 : Tarifs 2020 : mise à disposition de composteursDélibération 2019.12.350 : Tarifs 2020 : enlèvement des encombrantsDélibération 2019.12.349 : Règlement de collecte : modifications diversesDélibération 2019.12.348 : Attribution des aides sports 2019Délibération 2019.12.347 : Tuilerie de Niollet - Validation du programmeDélibération 2019.12.346 : Expropriation pour cause d'utilité publique d'une parcelle sur la commune de Nersac (ZI) dans le cadre de la Ligne à ...Délibération 2019.12.345 : Rapport annuel de l'étrier charentais pour la gestion du centre équestre de la Tourette - année 2017/2018Délibération 2019.12.344 : Tera Maison de l'Europe : Attribution de subventionDélibération 2019.12.343 : Krysalide : tarifs 2020Délibération 2019.12.342 : Approbation du contrat Territoire IndustrieDélibération 2019.12.341 : Dispositif ADEL TPE : évolution du règlement des aides aux entreprisesDélibération 2019.12.340 : Aide à l'Immobilier SCI du Cèdre DoréDélibération 2019.12.339 : Adaptation de la gamme tarifaire mobiusDélibération 2019.12.338 : Transports scolaires non urbains de GrandAngoulême : tarifs 2020Délibération 2019.12.337 : Règlement des transports scolaires non-urbains de GrandAngoulêmeDélibération 2019.12.336 : Modification du règlement d'usage du service de transport à la demande du réseau MöbiusDélibération 2019.12.335 : Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine et GrandAngoulême pour les élèves du ressort de la Région en corres...Délibération 2019.12.334 : Convention de transfert de la compétence Transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Communauté d'agglomér...Délibération 2019.12.333 : Convention d'affrètement réciproque entre la Région Nouvelle-Aquitaine et GrandAngoulême pour le transport d'élèvesDélibération 2019.12.332 : Politique cyclable :attribution d'un fond de concours à la commune de L'Isle d'EspagnacDélibération 2019.12.331 : Politique cyclable : attribution d'un fonds de concours à la commune de FléacDélibération 2019.12.330 : Politique cyclable : modification du Schéma cyclable d'agglomérationDélibération 2019.12.329 : Société Publique Locale "Grand Angoulême Mobilité Aménagement" (SPL GAMA) : compte rendu annuel à la collectivi...Délibération 2019.12.328 : Agenda d'accessibilité programmé de transport de GrandAngoulême : demande de prorogation des délais d'exécutionOrdre du jour du conseil communautaire du 5 décembre 2019Convocation au conseil communautaire du 5 décembre 2019
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