Délibération 2021.02.004 : Attributions de compensation provisoires 2021 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 4 février 2021 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil communautaire du 4 février 2021Délibération 2021.02.026 : Conventions d'utilité sociale (CUS) : principe de signature de GrandAngoulêmeDélibération 2021.02.025 : Approbation du Règlement Local de Publicité intercommunalDélibération 2021.02.024 : ZAC Les Montagnes Ouest : principe de cession d'une partie du lot 1 à la société anonyme d'économie mixte locale (...Délibération 2021.02.023 : Soutien exceptionnel à l'entreprise ChiminoveDélibération 2021.02.022 : Pôle Economique Sud de l'Angoumois (PESA) : vente de la parcelle ZH 233 au Groupe DUVAL AtlantiqueDélibération 2021.02.021 : Pôle Economique Sud de l'Angoumois (PESA) : acquisition de parcelle à la Mairie de Roullet Saint Estèphe dans le ca...Délibération 2021.02.020 : Compétence « Définition, création et réalisation d'opérations d'aménagement d'intérêt communautaire au sens d...Délibération 2021.02.019 : Enlèvement des encombrants : tarif 2021Délibération 2021.02.018 : Composteurs : tarifs 2021Délibération 2021.02.017 : Redevance spéciale : tarifs 2021Délibération 2021.02.016 : Délégation de service public pour le réseau de transports confié à Citram pour la ligne Réseau Vert : rapport an...Délibération 2021.02.015 : Politique cyclable : attribution d'un fonds de concours à la commune de La Couronne pour l'aménagement de la route d...Délibération 2021.02.014 : Politique cyclable : aménagements cyclables avenue Jean Mermoz à L'Isle d'Espagnac, avenant de prolongation de la ...Délibération 2021.02.013 : Politique cyclable : ajustement du dispositif de fonds de concours de GrandAngoulême pour l'aménagement d'itinérai...Délibération 2021.02.012 : Rapport annuel des mandataires de GrandAngoulême, administrateurs de la SPL STGA - Année 2019Délibération 2021.02.011 : Rapport annuel d'activité 2019 - Contrat d'obligation de service public avec la SPL STGADélibération 2021.02.010 : Espace Carat : rapport d'activités 2019Délibération 2021.02.009 : Centre équestre de la Tourette : avenant n° 6 à la convention de délégation de service publicDélibération 2021.02.008 : Concession de service public pour le réseau de télécommunication à Très Haut Débit confié à la société Solst...Délibération 2021.02.007 : Mise en place du télétravail au sein des services communautairesDélibération 2021.02.006 : Modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formationDélibération 2021.02.005 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2021.02.004 : Attributions de compensation provisoires 2021Délibération 2021.02.003 : Avance remboursable BA Transport : modalités de reprise en section de fonctionnementDélibération 2021.02.002 : Orientations budgétaires 2021Délibération 2021.02.001 : Rapport annuel sur la situation de GrandAngoulême en matière de développement durableOrdre du jour du conseil communautaire du 4 février 2021Convocation au conseil communautaire du 4 février 2021
Télécharger le document
