Délibération 2021.03.053.B : Convention d’indemnisation pour la pose de réseaux d’eaux usées imposée par les travaux de construction de 66 logements « La Contrie » – Commune de La Couronne Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 18 mars 2021 »Sélectionnez...Compte rendu du bureau communautaire du 18 mars 2021Délibération 2021.03.055.B : Demande d'indemnisation suite aux travaux de réhabilitation du réseau - Commune de VindelleDélibération 2021.03.054.B : Demande d'indemnisation suite aux travaux de réhabilitation du réseau - Commune de RoulletDélibération 2021.03.053.B : Convention d'indemnisation pour la pose de réseaux d'eaux usées imposée par les travaux de construction de 66 log...Délibération 2021.03.052.B : Appel à projets 2021 : renouvellement des canalisations d'eau potable - Demande de subventionsDélibération 2021.03.051.B : Exploitation 2021 du Restaurant du Camping communautaire du Plan d'eau : convention d'occupation du domaine publicDélibération 2021.03.050.B : Attribution de subventions culturelles 2021Délibération 2021.03.049.B : Découverte du patrimoine historique et culturel par le développement d'outils numériques : demande de subventionsDélibération 2021.03.048.B : Adhésion annuelle à la fédération nationale des collectivités territoriales pour la cultureDélibération 2021.03.047.B : Education à l'environnement pour un développement durable (EEDD) : attribution des subventions aux associations pa...Délibération 2021.03.046.B : Education à l'environnement pour un développement durable (EEDD) : attribution d'une subvention à l'association L...Délibération 2021.03.045.B : NAUTILIS - renouvellement des installations de production de froid de la patinoire : demande de cofinancementsDélibération 2021.03.044.B : Direction des ressources humaines : attribution de la subvention 2021 à l'Amicale des donneurs de sangDélibération 2021.03.043.B : Emploi : attribution d'une subvention à l'association GE16 Emploi dans le cadre de la programmation 2021Délibération 2021.03.042.B : Préparation aux missions liées aux clauses d'insertion : demande de subvention politique de la ville 2021Délibération 2021.03.041.B : Demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine au titre du PLIE 2021Délibération 2021.03.040.B : Conventions pour l'agroécologie : attribution de subventions pour la Maison de l'agriculture biologiqueDélibération 2021.03.039.B : Les Greniers d'Abondance : attribution d'une subvention pour l'accompagnement de la stratégie agricole et alimentaireDélibération 2021.03.038.B : Préservation et valorisation du patrimoine naturel : avenant financier n°6 à la convention avec le Conservatoire ...Délibération 2021.03.037.B : L'entrepreneuriat au féminin : attribution d'une subvention aux Premières Nouvelle AquitaineDélibération 2021.03.036.B : Mise en oeuvre des mesures pour la lutte contre la crise sanitaire COVID19 en 2020 et 2021Délibération 2021.03.035.B : Contrat de ville: programmation des actions 2021Délibération 2021.03.034.B : Passerelle du pôle d'échanges multimodal - Marché de conception réalisation pour la construction d'une passerell...Délibération 2021.03.033.B : Acquisition ou renouvellement des matériels roulants et d'équipements de collecte de déchets - Lot 5 : avenant 1Délibération 2021.03.032.B : Acquisition d'une laveuse de colonnes à apport volontaire modèles enterrées et aériennes pour le service des dé...Ordre du jour du bureau communautaire du 18 mars 2021Convocation au bureau communautaire du 18 mars 2021
Télécharger le document
