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Actes de « Bureau communautaire du 25 novembre 2021 »
Sélectionnez...Compte rendu du bureau communautaire du 25 novembre 2021Délibération 2021.11.178.B : Transports Möbius : avenant 6 au Contrat d'Obligation de Service Public avec la SPL STGADélibération 2021.11.177.B : ORU BAGF-EDM - Convention de cofinancement des conventions pluriannuelles - Caisse des dépôts -Financement Mission...Délibération 2021.11.176.B : Convention entre GrandAngoulême et la commune de Sireuil pour l'entretien des espaces verts de la station d'épurat...Délibération 2021.11.175.B : Organisation d'une matinée des assistant(e)s maternel(le)s du territoire de GrandAngoulême : demande de subvention...Délibération 2021.11.174.B : Attributions des aides sport 2021Délibération 2021.11.173.B : Parc Automobile : changements d'affectation de véhiculesDélibération 2021.11.172.B : Convention entre GrandAngoulême et la SEMEA pour la mise à disposition partielle de personnel : avenant n°1Délibération 2021.11.171.B : Convention relative à la reprise des bacs réformés avec la société PaprecDélibération 2021.11.170.B : Parc d’Activités EURATLANTIC - Commune de Saint-Yrieix : vente d'un terrain à la SAS AEVADélibération 2021.11.169.B : Zone Artisanale Bois de Chaduteau Extension (commune de Marsac) - Vente d’un terrain à Enrobés du Sud-Ouest (gro...Délibération 2021.11.168.B : Réservoir de Fléac - Convention d'occupation du domaine public avec FREE - Changement de nom de bénéficiaire : a...Délibération 2021.11.167.B : Dispositif l'Europe Commence Ici : Attribution de subventionsOrdre du jour du bureau communautaire du 25 novembre 2021Convocation au bureau communautaire du 25 novembre 2021