Délibération 2022.01.014 : Convention cadre de partenariat pour le développement de la prévention des déchets dans les collèges de Charente entre la Direction des services départementaux de l’éducation nationale, le Département, GrandAngoulême, Grand Cognac et Calitom Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 25 janvier 2022 »Sélectionnez...Compte rendu du conseil communautaire du 25 janvier 2022Délibération 2022.01.026 : Camping communautaire du plan d'eau : grille des tarifs 2022Délibération 2022.01.025 : Contrat de destination Explore Cognac : convention de partenariat et de financement 2021Délibération 2022.01.024 : Conseil territorial de Santé de la Charente et Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie : désignation...Délibération 2022.01.023 : DECLIC 16 : paiement de certaines dépenses, subventions ou contributions et encaissement de certaines recettes par le...Délibération 2022.01.022 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel : décision sur la réalisation ou non d’une évaluation environ...Délibération 2022.01.021 : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Champniers : décision sur la réalisation ou non d’une évaluation en...Délibération 2022.01.020 : Opération de revitalisation du territoire (ORT) - Avenant n°5 à la convention-cadre : modification du périmètre O...Délibération 2022.01.019 : Convention de réalisation, d’action foncière pour le réinvestissement d’une propriété bâtie vacante et la de...Délibération 2022.01.018 : Convention opérationnelle relative à la requalification des friches industrielles et d'activités avec la ville d'An...Délibération 2022.01.017 : Convention d'adhésion-projet portant sur la requalification urbaine de la caserne Broche sur la commune d'Angoulême ...Délibération 2022.01.016 : Propositions d'indemnisation de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux d...Délibération 2022.01.015 : Fin de la mise à disposition de l’unité d’incinération des ordures ménagères par GrandAngoulême au profit de...Délibération 2022.01.014 : Convention cadre de partenariat pour le développement de la prévention des déchets dans les collèges de Charente e...Délibération 2022.01.013 : Convention de partenariat entre GrandAngoulême et l'EPTB Charente pour une démarche de préservation de la qualité ...Délibération 2022.01.012 : Désignation d’un représentant à l’Office de tourisme du Pays de l’Angoumois – Modification de la délibéra...Délibération 2022.01.011 : Protection sociale complémentaire : débat sur les garanties accordées aux agents communautairesDélibération 2022.01.010 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2022.01.009 : Société publique locale "GrandAngoulême mobilité aménagement" (SPL GAMA) : cession d'une action de GrandAngoulêm...Délibération 2022.01.008 : Pôle d'échanges multimodal Sud Angoumois : convention de financement pour la phase réalisation de l'opération quai...Délibération 2022.01.007 : Plan de mobilité Employeur de GrandAngoulêmeDélibération 2022.01.006 : Transport möbius : avenant n°10 au contrat de délégation de service public conclu avec Transdev Poitou-CharentesDélibération 2022.01.005 : SPL GAMA : modifications des caractéristiques de prêts garantisDélibération 2022.01.004 : Attributions de compensation provisoires 2022Délibération 2022.01.003 : Orientations budgétaires 2022Délibération 2022.01.002 : Rapport annuel sur la situation de GrandAngoulême en matière de développement durableDélibération 2022.01.001 : Motion pour une redéfinition des critères du zonage médecins 2022-2025 en vue d’une meilleure prise en compte de...Ordre du jour du conseil communautaire du 25 janvier 2022Convocation au conseil communautaire du 25 janvier 2022
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