Délibération 2022.07.129 : Avenant à la convention entre la région Nouvelle-Aquitaine et GrandAngoulême pour les élèves du ressort de la Région en correspondance depuis les services de transports publics régionaux vers les services de transports publics de GrandAngoulême Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Conseil communautaire du 7 juillet 2022 »Sélectionnez...Délibération 2022.07.141 : Décision modificative n°1 pour 2022 : autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP)Délibération 2022.07.140 : Décision modificative n°1 pour 2022Délibération 2022.07.139 : Instauration d'un forfait mobilité durable aux agents communautairesDélibération 2022.07.138 : Télétravail : instauration d'une indemnité forfaitaire pour télétravail aux agents communautairesDélibération 2022.07.137 : RIFSEEP : ajustement de la délibération n°389 du 5 décembre 2019Délibération 2022.07.136 : Révision du règlement du temps de travail des agents communautairesDélibération 2022.07.135 : Protection sociale complémentaire : choix des prestataires pour les risques santé et prévoyance et fixation du mont...Délibération 2022.07.134 : Modification du tableau des effectifsDélibération 2022.07.133 : Attribution d’un fonds de concours pour l’aide à l’aménagement d’aire de dépôt de branchage dans la commun...Délibération 2022.07.132 : Attribution d’un fonds de concours pour l’aide à l’aménagement d’aire de dépôt de branchage dans la commun...Délibération 2022.07.131 : Covoiturage : co-financement par GrandAngoulême des aires de covoiturage de Villesèche et BrenatDélibération 2022.07.130 : Syndicat mixte Nouvelle Aquitaine Mobilités : approbation des nouveaux statuts et de la trajectoire financière des c...Délibération 2022.07.129 : Avenant à la convention entre la région Nouvelle-Aquitaine et GrandAngoulême pour les élèves du ressort de la Ré...Délibération 2022.07.128 : Avenant à la convention d'affrètement réciproque entre la région Nouvelle-Aquitaine et GrandAngoulême pour le tra...Délibération 2022.07.127 : Service de transport pour les personnes à mobilité réduite : modification du règlement d'exploitationDélibération 2022.07.126 : Société publique locale « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPL GAMA) : compte rendu annuel des administr...Délibération 2022.07.125 : FIBD : convention triennale 2022-2024Délibération 2022.07.124 : FIBD : attribution d'une subvention complémentaire pour l'édition 2022 - Avenant n°1Délibération 2022.07.123 : Conventions annuelles du Parcours d'éducation artistique et culturelle (PEAC)Délibération 2022.07.122 : Convention annuelle A'URBA - année 2022Délibération 2022.07.121 : PLIE : attribution d'une subvention au Centre d'Informations des Droits des Femmes et des Familles pour la réalisatio...Délibération 2022.07.120 : Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de renouvellement Urbain (OPAH RU) d’Angoulême : avenant n°1Délibération 2022.07.119 : Lancement de la procédure d'élaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information du DemandeurDélibération 2022.07.118 : Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Roullet-Saint-Estèphe : bilan de la concertation et arrêt de la rév...Délibération 2022.07.117 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : prescription de la révision allégée n°1Délibération 2022.07.116 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel de GrandAngoulême : approbation de la modification simplifiée n°3Délibération 2022.07.115 : Soutien à l’entreprise la Plate-Forme - Développement d’un site marchand local : La Plate-Forme – Aide complé...Délibération 2022.07.114 : Participation de GrandAngoulême au financement de l'Ecole Européenne Supérieure de l'Image (EESI) pour l'année 2022Délibération 2022.07.113 : IUT d'Angoulême : participation financière pour la plateforme FAB-NUMDélibération 2022.07.112 : Acquisition de parcelles dans la zone d'activité de Nersac au lieu-dit La Maladrerie à la Ville de Nersac pour rétr...Délibération 2022.07.111 : Dispositif d'aide à l'Immobilier d'entreprises : évolution du règlementDélibération 2022.07.110 : Attribution d'un fonds de concours pour la piscine municipale de La CouronneDélibération 2022.07.109 : Centre équestre de la Tourette – Choix du concessionnaire et approbation du contratOrdre du jour du conseil communautaire du 7 juillet 2022Liste des délibérations du conseil communautaire du 7 juillet 2022Convocation au conseil communautaire du 7 juillet 2022
Télécharger le document
