Liste des délibérations du bureau communautaire du 1er décembre 2022 Télécharger le document Partager :Cliquer pour envoyer un lien par e-mail à un ami(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre)Actes de « Bureau communautaire du 1er décembre 2022 »Sélectionnez...Délibération 2022.12.159.B : Demande de subvention au titre du label pays d'Art et d'HistoireDélibération 2022.12.158.B : Dispositif L'Europe commence ici - Projets soutenus dans le cadre de l'AAP 2022 : attribution des subventionsDélibération 2022.12.157.B : Dispositif 1% solidarité internationale - Projets retenus dans le cadre de l'AAP 2022 : attribution des subventionsDélibération 2022.12.156.B : AMI régional Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique : demande de subvention auprès de la RégionDélibération 2022.12.155.B : Convention de gestion commune de Ruelle sur Touvre / GrandAngoulême : assistance dans la réalisation de la passere...Délibération 2022.12.154.B : Fourniture de matériaux pour le service assainissement - 2 lots : appel d'offres ouvertDélibération 2022.12.153.B : Enlèvement, transport et élimination des sables issus des stations d'épuration : appel d'offres ouvertOrdre du jour du bureau communautaire du 1er décembre 2022Liste des délibérations du bureau communautaire du 1er décembre 2022Convocation au bureau communautaire du 1er décembre 2022
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