Délibération 2012.02. 21.B : Périmètre de protection des captages des sources de La Touvre – Etude comparative – Demande de subvention
Délibération 2012.02. 22.B : ORU secteur Ouest – Déconstruction de commerces sur les bâtiments « Noisetiers » et « Myrtilles » et déconstruction du bâtiment « Le Corsaire » : constitution d’un groupement de commandes entre la ville d’Angoulême et le GrandAngoulême
Délibération 2012.02. 23.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel : convention d’occupation précaire pour la location du plateau référencé P8 à la société EZ-WHEEL
Délibération 2012.02. 24.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel : convention d’occupation précaire avec la société ACEASCOP
Délibération 2012.02. 25.B : Programmation Fonds Social Européen (FSE) 2012 : demande de subvention pour l’assistance technique à la gestion de la subvention globale FSE