Délibération 2016.01.006 : Centre équestre La Tourette : avenant n°3 à la convention de délégation de service public
Délibération 2016.01.007 : Centre équestre La Tourette : attribution d’une subvention pour manifestations sportives
Délibération 2016.01.009 : Gestion et facturation assainissement : mise à disposition d’une base de données informatiques et d’outils de gestion par la SEMEA au profit de GrandAngoulême – Avenant n°2 à la convention
Délibération 2016.01.010 : Modification de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées