Délibération 2016.04. 40.B : Médiathèque d’agglomération L’Alpha – travaux de construction – lot n° 19 « électricité – courants forts » : avenant n° 9
Délibération 2016.04. 41.B : Médiathèque d’agglomération L’Alpha – marché de « fourniture et pose de la signalétique » : avenant n° 1
Délibération 2016.04. 42.B : Construction et réhabilitation de canalisations et ouvrages annexes eaux usées, eaux pluviales et eau potable – dossier de consultation des entreprises – appel d’offres
Délibération 2016.04. 43.B : ZAC des Seguins Les Ribéreaux – Commune de Ruelle – Bâtiment n° 6 : convention d’occupation précaire avec la société SAMA PRODUCTION
Délibération 2016.04. 44.B : AAHPIA : convention de mise à disposition des locaux situés route de Vars à Gond Pontouvre : avenant de prolongation