Délibération 2021.10.230 : Pratique sportive à Nautilis par l’Université de Poitiers – participation financière
Délibération 2021.10.231 : Dispositif DECLIC 16 – la relance par le pouvoir d’achat local – ajustement du dispositif voté le 8 juillet 2021
Délibération 2021.10.232 : Modernisation du contenu du Plan Local d’Urbanisme de Claix dans le cadre de sa mise en révision
Délibération 2021.10.233 : Bilan de la concertation, arrêt du projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de Claix et création de Périmètres Délimités des Abords des Monuments Historiques sur la commune de Claix
Délibération 2021.10.234 : Convention d’adhésion-projet portant sur la maîtrise foncière liée au Schéma de Cohérence et de Programmation Urbaine entre la commune d’Angoulême, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine – avenant n°5