Délibération 2010.05. 41.B : Transports urbains – audit énergétique préalable à la réalisation de travaux sur le bâtiment mis à disposition de la STGA (Route de Bordeaux) : demande de subventions
Délibération 2010.05. 42.B : Etude sur l’état des lieux et analyse des compétences de la filière mécatronique sur le bassin d’emploi du GrandAngoulême : demande de subventions
Délibération 2010.05. 43.B : Convention pour l’utilisation du réseau d’eaux usées domestiques du GrandAngoulême par la commune de Champniers – Avenant n°1
Délibération 2010.05. 44.B : Constitution d’un groupement de commande pour l’acquisition de véhicules électriques – Annule et remplace la délibération n°17 B du 18 février 2010
Délibération 2010.05. 45.B : Nautilis : contrat d’occupation privative du domaine public – bar d’été
