Délibération 2012.09.115.B : Pépinière d’Entreprises du Grand Angoulême – Distributeur automatique de boissons et de denrées alimentaires : convention d’occupation du domaine public avec la société M.D.A. MAURIN
Délibération 2012.09.116.B : Parc Tertiaire du Grand Girac – rue Jean Doucet à SAINT-MICHEL : Convention d’Occupation Précaire avec la Société AG2R LA MONDIALE
Délibération 2012.09.117.B : Suivi des résidus et substances dangereuses dans l’eau (RSDE) sur les eaux traitées des stations d’épuration d’angouleme, gond pontouvre et fléac : demande de subvention auprès de l’agence de l’eau adour garonne