Délibération 2013.10.257 : Projet d’aménagement du PEM de la gare d’Angoulême : contractualisation avec la SPLA « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » pour la mise en oeuvre des parvis Est et Ouest du PEM de la Gare d’Angoulême : convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguéée issue de l’article 3 de la Loi 85-704 du 12 JUILLET 1985
Délibération 2013.10.258 : Projet « mobilix » système global de deux lignes de transport en commun en site propre sur le territoire du GrandAngoulême : désignation des membres du jury de maîtrise d’oeuvre
Délibération 2013.10.259 : Projet TCSP BHNS « Mobilix » : approbation de la convention projet avec l’EPF de Poitou-Charentes relative à la maîtrise foncière de l’emprise nécessaire au projet mobilix
Délibération 2013.10.260 : Projet TCSP BHNS « Mobilix »: contractualisation avec la SPLA « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » pour la mise en oeuvre du projet Bus à haut niveau de service « MOBILIX » : convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée issue de l’article 3 de la loi 85-704 du 12 juillet 1985
