Délibération 2019.05.050.B : Achat de produits d’entretien et de petits matériels d’entretien – Avenant 1 au lot 12
Délibération 2019.05.051.B : Propositions d’indemnisation de la commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liées aux travaux du bus à haut niveau de service
Délibération 2019.05.052.B : Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la SPL GAMA pour la mise en oeuvre du projet BHNS – accord-cadre relatif aux travaux, 8 lots : avenant 1 au lot Espaces verts (ESV)
Délibération 2019.05.053.B : Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la SPL GAMA pour la mise en oeuvre du projet BHNS – accord-cadre relatif aux travaux, 8 lots : avenant 1 au lot Signalisation lumineuse de trafic (SLT)
Délibération 2019.05.054.B : Contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la SPL GAMA pour la mise en oeuvre du projet BHNS – accord-cadre relatif aux travaux, 8 lots : avenant 1 au lot Eclairage public secteurs 1-2-4-10-11 et 12 (EP1)